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105 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers 542/2002 à 562/2002.
Cote
2406W/35, 2406W/55-2406W/57 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 542/2002 à 562/2002.
2

Dossiers 921/2002 à 937/2002.
Cote
2406W/56, 2406W/98-2406W/100 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 921/2002 à 937/2002.
3

Dossiers 186/2002 à 206/2002.
Cote
2406W/13, 2406W/22-2406W/24 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 186/2002 à 206/2002.
4

Dossiers 262/2002 à 279/2002.
Cote
2406W/18, 2406W/31-2406W/32 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 262/2002 à 279/2002.
5

Dossiers 52/2002 à 64/2002.
Cote
2406W/4, 2406W/6-2406W/7 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 52/2002 à 64/2002.
6

Dossiers 310/2002 à 331/2002.
Cote
2406W/21, 2406W/35-2406W/37 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 310/2002 à 331/2002.
7

Dossiers 172/2002 à 185/2002.
Cote
2406W/12, 2406W/20-2406W/22 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 172/2002 à 185/2002.
8

Dossiers 105/2002 à 118/2002.
Cote
2406W/7, 2406W/12-2406W/13 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 105/2002 à 118/2002.
9

Dossiers 891/2002 à 905/2002.
Cote
2406W/54, 2406W/95-2406W/96 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 891/2002 à 905/2002.
10

Dossiers 871/2002 à 890/2002.
Cote
2406W/53, 2406W/93-2406W/95 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 871/2002 à 890/2002.
11

dossiers 1356/2002 à 1374/2002.
Cote
2406W/80, 2406W/158-2406W/159 (Ancienne cote)
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • dossiers 1356/2002 à 1374/2002.
12

Dossiers 613/2002 à 626/2002.
Cote
2406W/39, 2406W/62-2406W/63 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 613/2002 à 626/2002.
13

Dossiers 684/2002 à 704/2002.
Cote
2406W/43, 2406W/72-2406W/74 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 684/2002 à 704/2002.
14

Dossiers 280/2002 à 293/2002.
Cote
2406W/19, 2406W/32-2406W/34 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 280/2002 à 293/2002.
15

Dossiers 20/2002 à 32/2002.
Cote
2406W/2, 2406W/3-2406W/4 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 20/2002 à 32/2002.
16

Dossiers 750/2002 à 765/2002.
Cote
2406W/46, 2406W/79-2406W/81 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 750/2002 à 765/2002.
17

Dossiers 784/2002 à 799/2002.
Cote
2406W/48, 2406W/83-2406W/85 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 784/2002 à 799/2002.
18

Dossiers 506/2002 à 518/2002.
Cote
2406W/33, 2406W/51-2406W/52 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 506/2002 à 518/2002.
19

Dossiers 596/2002 à 612/2002.
Cote
2406W/38, 2406W/61-2406W/62 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 596/2002 à 612/2002.
20

Dossiers 1113/2002 à 1128/2002.
Cote
2406W/67, 2406W/123-2406W/125 (Ancienne cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document
déclaration de travaux

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

  • Déclarations de travaux.
  • Dossiers 1113/2002 à 1128/2002.