
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
784/2002 : 1 rue St-Pierre de Vaise 69009
785/2002 : 3 rue Villebois-Mareuil 69003
786/2002 : Pharmacie Cartier 19 crs F. Roosevelt 69006
787/2002 : Chaussures Eram 21-23 rue d'Algérie 69001
788/2002 : 3 pl. Raspail 69007
791/2002 : 70 rue Cdt Charcot 69005
792/2002 : 23-25 crs de la Liberté 69003
793/2002 : 3 pl. V. Basch 69003
795/2002 : 302-304 rue Garibaldi 69007
796/2002 : 10 rue Duhamel 69002
797/2002 : 6 rue Garibaldi 69006
798/2002 : 8 rue Ferrandière 69002
799/2002 : 2 pl. des Pavillons 69007.
Mots clés typologiques