
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
750/2002 : 40 rue de l'Abbé Boisard 69007
751/2002 : 66 crs de la Liberté 69003
752/2002 : 80 rue de Marseille 69007
753/2002 : 3 rue de Brest 69002
754/2002 : 101 rue de Trarieux 69003
755/2002 : 19 rue de Trion 69005
756/2002 : 148 rte de Vienne 69008
757/2002 : 16 rue Lanterne 69001
758/2002 : 8 pl. St-Paul 69005
759/2002 : 8 rue Pr Weill 69006
761/2002 : 46-48 bvd des Brotteaux 69006
762/2002 : 14 rue Balthazard 69003
763/2002 : 53 av. J. Jaurès 69007
765/2002 : 8 rue d'Aguesseau 69007.
Mots clés typologiques