2406W/1-2406W/104
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
891/2002 : 2 quai Tilsit 69002
892/2002 : 20 rue de Brest 69002
893/2002 : 1 rue Antoine Dumont 69008
894/2002 : 24 rue de l' Annonciade 69001
895/2002 : 8 rue Jaboulay 69007
896/2002 : 82 av. J. Jaurès 69007
898/2002 : 10-14 rue des Pépinières 69005
901/2002 : 7 rue du Doyenné 69005
902/2002 : 55 pl. de la République 69002
903/2002 : 138 rue Bugeaud 69006
904/2002 : 12 rue du Mail 69004
905/2002 : 18 crs Franklin Roosevelt 69006.
Mots clés typologiques