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  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Consultations préalables : dossiers 2008/1 à 2008/9.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/1 à 2008/9.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 2

    Permis de démolir : dossiers 2008/3 à 2008/39.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/15

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2008/3 à 2008/39.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 3

    Certificat d'urbanisme opérationnel : dossiers 2008/432, 2008/1135 et 2008/1147.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/3

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Certificat d'urbanisme opérationnel : dossiers 2008/432,...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 4

    Autorisations spéciales : dossiers 2008/1 à 2008/5.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2733W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Autorisations spéciales.
    • Autorisations spéciales : dossiers 2008/1 à 2008/5.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 5

    Consultations préalables : dossiers 2008/44 à 2008/51.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/44 à 2008/51.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 6

    Consultations préalables : dossiers 2008/59 à 2008/72.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/59 à 2008/72.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 7

    Autorisations spéciales : dossiers 2008/6 à 2008/7.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2733W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Autorisations spéciales.
    • Autorisations spéciales : dossiers 2008/6 à 2008/7.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 8

    Consultations préalables. Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables. Réunions avec l'architecte...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 9

    Consultations préalables : dossiers 2008/25 à 2008/29.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/9

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/25 à 2008/29.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 10

    Permis de démolir : dossiers 2008/61 à 2008/77.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2733W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2008/61 à 2008/77.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 11

    Consultations préalables : dossiers 2008/16 à 2008/23.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/8

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/16 à 2008/23.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 12

    Consultations préalables : dossiers 2008/36 à 2008/43.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/36 à 2008/43.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 13

    Permis de démolir : dossiers 2008/40 à 2008/60.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/16

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2008/40 à 2008/60.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 14

    Consultations préalables : dossiers 2008/31 à 2008/35.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/10

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/31 à 2008/35.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 15

    Consultations préalables : dossiers 2008/10 à 2008/15.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/10 à 2008/15.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 16

    Permis d'aménager : dossier 2008/1.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2733W/4

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Permis d'aménager : dossier 2008/1.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 17

    Consultations préalables : dossiers 2008/52 à 2008/57.

    Date

    2008

    Cote

    2733W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : autorisations...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2008/52 à 2008/57.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.