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2733W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-17

Date

2008-2009

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Autorisations spéciales (AS) (2008-2009).
  • 3 : Certificats d'urbanisme opérationnel (CU) (2008-2009).
  • 4 : Permis d'aménager (PA) (2008-2009).
  • 5-14  : Consultations préalables (CP) (2008).
  • 15-17 : Permis de démolir (PD) (2008-2009).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de démolir.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5-14

Date

2008

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Consultations préalables : dossiers 2008/59 à 2008/72.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/14

Date

2008

Présentation du contenu

2008/59 : Site de l'hôpital Debrousse rue des Soeurs Bouvier
2008/60 : Bâtiment hospitalier 6-8 rue Nungesser et Coli
2008/63 : Simply market boulevard des Etats-Unis rue Pr Beauvisage
2008/64 : Résidence étudiante 11-13 rue Roquette
2008/65 : Ecole Catholique des Arts et Métiers (ECAM) 40 montée Saint-Barthélémy
2008/66 : 154 avenue Thiers
2008/67 : 4-6 rue Victor de Laprade
2008/69 : Stade Boucaud quai du Commerce
2008/71 : 100-104 rue Philippe de Lassalle
2008/72 : Résidence étudiante 35-37 rue du Beghin.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme