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2733W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-17

Date

2008-2009

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Autorisations spéciales (AS) (2008-2009).
  • 3 : Certificats d'urbanisme opérationnel (CU) (2008-2009).
  • 4 : Permis d'aménager (PA) (2008-2009).
  • 5-14  : Consultations préalables (CP) (2008).
  • 15-17 : Permis de démolir (PD) (2008-2009).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de démolir.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5-14

Date

2008

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Consultations préalables. Réunions avec l'architecte conseil.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5

Date

2008

Présentation du contenu

Ordres du jour, comptes rendus.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme