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17 résultats

Résultats de la recherche

1

Consultations préalables : dossiers 2008/1 à 2008/9.

Date

2008

Cote

2733W/6

2

Permis de démolir : dossiers 2008/3 à 2008/39.

Date

2008

Cote

2733W/15

3

Certificat d'urbanisme opérationnel : dossiers 2008/432, 2008/1135 et 2008/1147.

Date

2008

Cote

2733W/3

4

Autorisations spéciales : dossiers 2008/1 à 2008/5.

Date

2008-2009

Cote

2733W/1

5

Consultations préalables : dossiers 2008/44 à 2008/51.

Date

2008

Cote

2733W/12

6

Consultations préalables : dossiers 2008/59 à 2008/72.

Date

2008

Cote

2733W/14

7

Autorisations spéciales : dossiers 2008/6 à 2008/7.

Date

2008-2009

Cote

2733W/2

8

Consultations préalables. Réunions avec l'architecte conseil.

Date

2008

Cote

2733W/5

9

Consultations préalables : dossiers 2008/25 à 2008/29.

Date

2008

Cote

2733W/9

10

Permis de démolir : dossiers 2008/61 à 2008/77.

Date

2008-2009

Cote

2733W/17

11

Consultations préalables : dossiers 2008/16 à 2008/23.

Date

2008

Cote

2733W/8

12

Consultations préalables : dossiers 2008/36 à 2008/43.

Date

2008

Cote

2733W/11

13

Permis de démolir : dossiers 2008/40 à 2008/60.

Date

2008

Cote

2733W/16

14

Consultations préalables : dossiers 2008/31 à 2008/35.

Date

2008

Cote

2733W/10

15

Consultations préalables : dossiers 2008/10 à 2008/15.

Date

2008

Cote

2733W/7

16

Permis d'aménager : dossier 2008/1.

Date

2008-2009

Cote

2733W/4

17

Consultations préalables : dossiers 2008/52 à 2008/57.

Date

2008

Cote

2733W/13