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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décret de la Convention nationale, du 25e jour de pluviose, an 2e [...] qui confisque les marchandises expédiées à Commune-Affranchie [ci-devant lyon] et aux autres communes déclarées en état de rébellion
Cote
1C/500542
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Décret de la Convention nationale, du 25e jour de pluviose,...
2

Rapport fait au nom du comité de salut public sur l'éxécution du décret du 11 brumaire et sur la publication des tableaux du maximum des denrées et marchandises soumis à la loi du maximum. Dans la séance du 4 ventose
Cote
1C/302813
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait au nom du comité de salut public sur l'éxécution...
3

La Municipalité provisoire à ses concitoyens. [Sur le prix du pain, 18 juin 1793.]
Cote
1C/500447
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • La Municipalité provisoire à ses concitoyens. [Sur...
4

Ordonnance de la municipalité de Lyon, pour la taxe du pain, de la viande, du beurre et des oeufs, provisoirement. Arrêté pris par la municipalité d'Irigny pour procurer l'abondance dans la ville de Lyon. Liste des denrées qui ont été taxées par le peuple souverain de la ville de Lyon [...]
Cote
1C/2509
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Ordonnance de la municipalité de Lyon, pour la taxe...
5

[Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles dans l'obligation de lever la taxe établie sur les communautés pour la contribution du salpètre. 28 janvier 1637.]
Cote
1C/701899
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • [Arrêt du Conseil maintenant les collecteurs des tailles...
6

Tableau du maximum, soit du plus haut prix des denrées et marchandises de première nécessité suivant la rectification qui en a été faite sur la réclamation de plusieurs citoyens qui ont proposés des erreurs intervenues lors de la taxe faite dans le précédent maximum du 15 brumaire dernier. [4 ventose an II : 22 février 1794]
Cote
1C/701684
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Tableau du maximum, soit du plus haut prix des denrées...
7

Tableau du maximum du prix des denrées, commestibles [sic] et marchandises de première nécessité arrêté par l'Administration du District de Cluses, département du Mont-Blanc, en exécution des loix [sic] des 27 septembre, 2, 4 et 5 octobre 1793 [...] [5 novembre 1793]
Cote
1C/303126
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Tableau du maximum du prix des denrées, commestibles...
8

Décret de la Convention nationale, du 21e jour de germinal an II, contenant une extension au décret du 8 germinal, relatif au paiement des sommes dues aux habitants de Commune-Affranchie et du port de la Montagne
Cote
1C/500550
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Décret de la Convention nationale, du 21e jour de germinal...
9

Adresse de l'Agent National du District de Commune Affranchie sur le nouveau maximum
Cote
1C/591
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Adresse de l'Agent National du District de Commune...
10

Tableau du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Commune-affranchie, dressé par l'Agent National près le District, en exécution des décrets des 6 et 3 ventôse dernier, et de l'instruction approuvée par la Convention Nationale
Cote
1C/590
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Tableau du maximum des denrées et marchandises qui...
11

Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Germinal, an second [...], qui enjoint aux débiteurs des habitants de Commune-affranchie et du Port de la Montagne, de faire le dépôt des sommes exigibles et des autres dettes à leur échéance
Cote
1C/500548
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Germinal,...