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1C/500000-1C/500999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 2 : 500 000 à 599 999 : in quarto et petit in folio (A4)

Date de publication, production et/ou distribution

2016

Décret de la Convention nationale, du 21e jour de germinal an II, contenant une extension au décret du 8 germinal, relatif au paiement des sommes dues aux habitants de Commune-Affranchie et du port de la Montagne

Cote/Cotes extrêmes

1C/500550

Langue des unités documentaires

Français

Date de publication, production et/ou distribution

1794

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Commune-Franche Destéfanis

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

3 pp.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR BNF 19940623 FR 693836101 1853

Notes sur le contenu

Fonds Coste (113029)

Mots clés matières

Pénurie rationnement, Banque (technique réglementation)

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé