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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions indispensables du droit civil, commercial, industriel maritime...
Cote
1C/2204
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions...
2

Traité pratique des actes privés en matière civile, commerciale et administrative [...]
Cote
1C/3643
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité pratique des actes privés en matière civile,...
3

Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz
Cote
1C/3305
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence....
4

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique [..]
Cote
1C/502050
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique...
5

Code municipal
Cote
1C/9343
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Code municipal
6

Les Six codes
Cote
1C/2414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Les Six codes
7

Code civil des Français
Cote
1C/2637
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil des Français
8

Code des communes
Cote
1C/600148/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Code des communes
9

Droit civil
Cote
1C/3249/VOL/1/4
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Droit civil
10

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
Cote
1C/296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
11

Code civil
Cote
1C/2572
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil
12

Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz
Cote
1C/2364
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence....
13

Code Civil
Cote
1C/2420
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code Civil
14

Droit de la propriété intellectuelle
Cote
1C/8397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Droit de la propriété intellectuelle
15

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
16

Codes et lois usuelles, classés par ordre alphabétique [...]
Cote
1C/502049
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Codes et lois usuelles, classés par ordre alphabétique...
17

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
1C/2570
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
18

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
1C/2434
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
19

Code général des lois françaises continué et mis au courant chaque année [...] contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général [...]
Cote
1C/500847/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Code général des lois françaises continué et mis au...
20

Principales différences entre le Code Napoléon [1804] et le code Guillaume II [1900] en suivant l'ordre du code Napoléon
Cote
1C/5134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Principales différences entre le Code Napoléon [1804]...