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1C/2000-1C/3999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 1 : 1 à 299 999 : inférieur à 25 cm de hauteur (hors brochures)

Les Six codes

Cote/Cotes extrêmes

1C/2414

Complément du titre

Autre titre : [Précédés de] La Charte constitutionnelle et de ses lois organiques, accompagnés du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs dispositions [...] et d'une table analytique générale

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

BRISSOT-THIVARS

Date de publication, production et/ou distribution

1828

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

985 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés matières

Textes constitutionnels, Droit législation (codes généraux), Réglementation technique droit commercial (généralités), Forêts, Droit civil (procédure), Droit pénal (procédure), Droit pénal (procédure)