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Résultats de la recherche

1

Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions indispensables du droit civil, commercial, industriel maritime...

Date

-

Cote

1C/2204

2

Traité pratique des actes privés en matière civile, commerciale et administrative [...]

Date

-

Cote

1C/3643

3

Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz

Date

-

Cote

1C/3305

4

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique [..]

Date

-

Cote

1C/502050

5

Code municipal

Date

-

Cote

1C/9343

6

Les Six codes

Date

-

Cote

1C/2414

7

Code civil des Français

Date

-

Cote

1C/2637

8

Code des communes

Date

-

Cote

1C/600148/VOL/1/2

9

Droit civil

Date

-

Cote

1C/3249/VOL/1/4

10

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date

-

Cote

1C/296

11

Code civil

Date

-

Cote

1C/2572

12

Code civil. Annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence. Avec renvois aux publications Dalloz

Date

-

Cote

1C/2364

13

Code Civil

Date

-

Cote

1C/2420

14

Droit de la propriété intellectuelle

Date

-

Cote

1C/8397

15

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date

-

Cote

1C/500714

16

Codes et lois usuelles, classés par ordre alphabétique [...]

Date

-

Cote

1C/502049

17

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

-

Cote

1C/2570

18

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

-

Cote

1C/2434

19

Code général des lois françaises continué et mis au courant chaque année [...] contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général [...]

Date

-

Cote

1C/500847/VOL/1/2

20

Principales différences entre le Code Napoléon [1804] et le code Guillaume II [1900] en suivant l'ordre du code Napoléon

Date

-

Cote

1C/5134