Filtrer les résultats
Multimédias
  • 28
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Caractéristiques physiques
  • 28
Typologies
  • 10
  • 10
Sujets
  • 28
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4
  • 2
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 2
28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réflexions sur les majorats et sur les substitutions
Cote
1C/4027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Réflexions sur les majorats et sur les substitutions
2

Conclusions motivées pour le sieur Blanchon, marchand-orfèvre, contre M. le Maire de la ville de Lyon
Cote
1C/707921
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Conclusions motivées pour le sieur Blanchon, marchand-orfèvre,...
3

Lettre des Avoués de Trévoux [Ain] au député de leur arrondissement au sujet des réformes de procédure projetées
Cote
1C/701022
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettre des Avoués de Trévoux [Ain] au député de leur...
4

Edit du Roi, portant suppression de toutes les commissions de gardes du commerce ci-devant accordées, et création de douze commissions sous le titre d'Officiers-gardes du Commerce. Donné à Versailles au mois de juillet 1778
Cote
1C/703697
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Edit du Roi, portant suppression de toutes les commissions...
5

Déclaration du Roy concernant l'usage des formules. Du 2 juillet 1673
Cote
1C/701938
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Déclaration du Roy concernant l'usage des formules....
6

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notification, du 7 juillet 1657]
Cote
1C/500925
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits...
7

Les Six codes
Cote
1C/2414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Les Six codes
8

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les jugemens ou sentences interlocutoires de provisions ou d'appointemens rendues en la Sénéchaussée et Siège présidial d'Angoulème, ensemble les baux judiciaires, seront expédiés en parchemin [...]. Du 29 aoust 1752
Cote
1C/706142
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les...
9

Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution
Cote
1C/277
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Arrêté du Tribunal civil de Lyon relatif aux procédures...
10

Estat des formules dont les papier et parchemin seront timbrez en exécution de la déclaration du deuxième juillet 1673
Cote
1C/701939
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Estat des formules dont les papier et parchemin seront...
11

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
Cote
1C/296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
12

Code de procédure civile annoté d'après la doctrine et la Jurisprudence [...]
Cote
1C/2432
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code de procédure civile annoté d'après la doctrine...
13

Précis de procédure civile
Cote
1C/3254
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Précis de procédure civile
14

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui confirme le droit de présentation du défendeur, ou bailliage et chancellerie d'Auxonne en Bourgogne, à 6 sols 8 deniers, et à la jurisdiction consulaire de la même ville, à 5 sols [...]. Du 15 avril 1738
Cote
1C/706143
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui confirme le droit...
15

Extrait de la délibération de la Communauté des procureurs ès cours de Lyon, du 24 février 1749 [...]. [Sur divers points de la poursuite des procédures devant les tribunaux de Lyon]
Cote
1C/500810
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Extrait de la délibération de la Communauté des procureurs...
16

Supplément au code de procédure civile, comprenant la loi du 26 janvier 1892 sur les frais de justice [...]
Cote
1C/501253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Supplément au code de procédure civile, comprenant...
17

Discours d'un ancien avocat-général, dans la cause du comte de ** et de la Mlle***, chanteuse de l'opéra
Cote
1C/4034
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Discours d'un ancien avocat-général, dans la cause...
18

Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures d'ordre et de distribution par contribution
Cote
1C/306232
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Arrêté du Tribunal civil de Lyon, relatif aux procédures...
19

Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants. Scellés
Cote
1C/3753
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Vade-mecum des juges de paix et de leurs suppléants....
20

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...