Filtrer les résultats
Multimédias
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 13
  • 8
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Caractéristiques physiques
  • 34
  • 9
  • 1
  • 1
Typologies
  • 23
  • 7
Sujets
  • 35
  • 11
  • 10
  • 10
  • 10
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Période
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 7
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 2
35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition du Bureau Diocésain de Lyon. Du 23 avril 1785
Cote
1C/706811
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition...
2

Arrêt du Conseil d'Etat... et lettres patentes qui évoquent toutes les instances. [Sur l'exemption du huitième denier au profit des ecclésiastiques. 13 février 1703]
Cote
1C/500777
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrêt du Conseil d'Etat... et lettres patentes qui...
3

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
4

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté a déchargé du droit d'amortissement et nouvel acquit les communautés Layques et ecclésiastiques séculières et régulières, qui prêteront en constitution de rente aux prévost des marchands et échevins de la ville de lyon, les sommes qui leur sont nécessaires en éxécution de l'édit du mois de février mil sept cent cinq. Du 10 février 1705
Cote
1C/701948
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté...
5

Département du Rhône. Documents relatifs à la vente des biens nationaux
Cote
1C/3181
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Département du Rhône. Documents relatifs à la vente...
6

Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age
7

Le régime légal des biens culturels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1905) des associations diocésaines (1923)
Cote
1C/5089
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Le régime légal des biens culturels en France sous...
8

[Arrêt du Conseil rappelant que les ecclésiastiques et maisons religieuses de lyon ne sont pas exempts de payer les droits d'entrée sur le vin et le bétail.]
Cote
1C/703083
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil rappelant que les ecclésiastiques...
9

"Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont venus..." [Lettre-circulaire sur le paiement de la dîme ; signature et date laissées en blanc.]
Cote
1C/500374
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • "Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont...
10

Etudes sur les biens ecclésiastiques avant la révolution
Cote
1C/6522
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Etudes sur les biens ecclésiastiques avant la révolution
11

Les grandes villes de l'occident en 1300
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les grandes villes de l'occident en 1300
12

Les changeurs en France dans la première moitié du XIVe siècle
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Les changeurs en France dans la première moitié du...
13

Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine de Dombes. [Transférant au Doyen du chapitre de Trévoux une rente de 400 livres levée sur les bénéficiers non résidants. Août 1677]
Cote
1C/706158
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine...
14

Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de France de l'éxécution de l'Edit du mois d'août 1758, portant établissement des dons gratuits sur les villes, fauxbourgs, et les bourgs du Royaume. Données à Versailles, le trois décembre 1758
Cote
1C/701832
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de...
15

Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze millions de Don gratuit accordé au Roy. [...] [19 juin 1690]
Cote
1C/500769
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France,...
16

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux, Archevêques, Evêques, et autres Bénéficiers du Royaume. [Les autorisant à placer leurs rentes en actions de la compagnie des Indes]. Du 16 avril 1720
Cote
1C/500779
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux,...
17

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/303576
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe...
18

Les dîmes en Forez
Cote
1C/706079
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Les dîmes en Forez
19

Cité et seigneur
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Cité et seigneur
20

Aux origines de l'impôt
Cote
1C/3580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Economies et sociétés au Moyen âge
  • Aux origines de l'impôt