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35 résultats

Résultats de la recherche

1

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui règle la composition du Bureau Diocésain de Lyon. Du 23 avril 1785

Date

-

Cote

1C/706811

2

Arrêt du Conseil d'Etat... et lettres patentes qui évoquent toutes les instances. [Sur l'exemption du huitième denier au profit des ecclésiastiques. 13 février 1703]

Date

-

Cote

1C/500777

3

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles

Date

-

Cote

1C/3580

4

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, par lequel sa Majesté a déchargé du droit d'amortissement et nouvel acquit les communautés Layques et ecclésiastiques séculières et régulières, qui prêteront en constitution de rente aux prévost des marchands et échevins de la ville de lyon, les sommes qui leur sont nécessaires en éxécution de l'édit du mois de février mil sept cent cinq. Du 10 février 1705

Date

-

Cote

1C/701948

5

Département du Rhône. Documents relatifs à la vente des biens nationaux

Date

-

Cote

1C/3181

6

Sur le droit urbain de Toul au Moyen-Age

Date

-

Cote

1C/3580

7

Le régime légal des biens culturels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1905) des associations diocésaines (1923)

Date

-

Cote

1C/5089

8

[Arrêt du Conseil rappelant que les ecclésiastiques et maisons religieuses de lyon ne sont pas exempts de payer les droits d'entrée sur le vin et le bétail.]

Date

-

Cote

1C/703083

9

"Messieurs, les Députés de quelques paroisses sont venus..." [Lettre-circulaire sur le paiement de la dîme ; signature et date laissées en blanc.]

Date

-

Cote

1C/500374

10

Etudes sur les biens ecclésiastiques avant la révolution

Date

-

Cote

1C/6522

11

Les grandes villes de l'occident en 1300

Date

-

Cote

1C/3580

12

Les changeurs en France dans la première moitié du XIVe siècle

Date

-

Cote

1C/3580

13

Edit et déclaration de Son Altesse, Madame Souveraine de Dombes. [Transférant au Doyen du chapitre de Trévoux une rente de 400 livres levée sur les bénéficiers non résidants. Août 1677]

Date

-

Cote

1C/706158

14

Lettres patentes du Roi, qui déchargent le Clergé de France de l'éxécution de l'Edit du mois d'août 1758, portant établissement des dons gratuits sur les villes, fauxbourgs, et les bourgs du Royaume. Données à Versailles, le trois décembre 1758

Date

-

Cote

1C/701832

15

Délibération de l'Assemblée générale du Clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze millions de Don gratuit accordé au Roy. [...] [19 juin 1690]

Date

-

Cote

1C/500769

16

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, en faveur des Cardinaux, Archevêques, Evêques, et autres Bénéficiers du Royaume. [Les autorisant à placer leurs rentes en actions de la compagnie des Indes]. Du 16 avril 1720

Date

-

Cote

1C/500779

17

Décimateurs et décimables en Lyonnais aux XIVe et XVe siècles

Date

-

Cote

1C/303576

18

Les dîmes en Forez

Date

-

Cote

1C/706079

19

Cité et seigneur

Date

-

Cote

1C/3580

20

Aux origines de l'impôt

Date

-

Cote

1C/3580