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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code de commerce, suivi des lois commerciales et industrielles [...]
Cote
1C/2826
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code de commerce, suivi des lois commerciales et industrielles...
2

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles [...]
Cote
1C/2825
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles...
3

Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions indispensables du droit civil, commercial, industriel maritime...
Cote
1C/2204
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Dictionnaire usuel de législation renfermant les notions...
4

Commerce et artisanat. Loi d'orientation
Cote
1C/303321
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Commerce et artisanat. Loi d'orientation
5

Code des falsifications agricoles, industrielles et commerciales. Manipulations permises et sophistications. Lois, décrets, ordonnances, circulaires, jurisprudence et documents divers, avec commentaires
Cote
1C/2828
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code des falsifications agricoles, industrielles et...
6

Traité élémentaire de droit commercial
Cote
1C/3184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité élémentaire de droit commercial
7

Les Six codes
Cote
1C/2414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Les Six codes
8

Conférence sur la nécessité pour les commerçants et les comptables de l'application des lois commerciales et pénales en ce qui concerne les livres de commerce
Cote
1C/302604
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Conférence sur la nécessité pour les commerçants et...
9

Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil du Commerce de Lyon
Cote
1C/500160
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Observations sur le Code de Commerce. Tribunal et conseil...
10

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
Cote
1C/296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
11

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence. [...]
Cote
1C/2435
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles...
12

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
13

Code général des lois françaises continué et mis au courant chaque année [...] contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général [...]
Cote
1C/500847/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Code général des lois françaises continué et mis au...