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72 résultats

Résultats de la recherche

1

La loi municipale

Date

-

Cote

1C/2103

2

La loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 [...]

Date

-

Cote

1C/5174/VOL/1/2

3

Loi du 5 avril 1884, sur l'organisation municipale commentée et annotée

Date

-

Cote

1C/4305

4

Code de l'administration communale [Code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er octobre 1971

Date

-

Cote

1C/4827

5

Loi et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales

Date

-

Cote

1C/301881

6

Manuel des conseillers municipaux

Date

-

Cote

1C/3075

7

Régime administratif et financier des communes ou résumé pratique des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale [...]

Date

-

Cote

1C/2396

8

Code municipal ou manuel des conseillers municipaux et des maires [...]

Date

-

Cote

1C/4455/VOL/1-1C/4455/VOL/2

9

Chambre des députés

Date

-

Cote

1C/707546

10

Loi sur l'organisation municipale du 5 avril 1884 modifiée par des lois postérieures

Date

-

Cote

1C/307214

11

Code des communes

Date

-

Cote

1C/3970/VOL/1/2

12

Code de l'administration communale [code municipal]. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 15 janvier 1976

Date

-

Cote

1C/3745

13

Edit du Roi contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

Date

-

Cote

1C/702027

14

Déclaration du Roi, donnée à Versailles le 12è du mois de mai 1766. Contenant règlement pour l'exécution de l'édit du présent mois de mai

Date

-

Cote

1C/306068

15

Conférence européenne des pouvoirs locaux. Règlement de la Conférence

Date

-

Cote

1C/300622

16

Code des communes

Date

-

Cote

1C/5432/VOL/1/2

17

Code de l'administration communale

Date

-

Cote

1C/7100

18

Code municipal. Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. Entièrement mis à jour au 1er mai 1961

Date

-

Cote

1C/3834

19

Rapport présenté au Conseil municipal de la Ville de Lyon, dans la séance du 23 novembre 1849, au nom d'une commission spéciale sur l'avis à émettre relativement aux éléments à introduire dans la nouvelle loi municipale, cantonale et départementale. [Election des Conseils municipaux]

Date

-

Cote

1C/700609

20

Lyon et la charte sapaudine (XIVe-XVIIIe siècle)

Date

-

Cote

1C/9911