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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Décret portant codification des droits de timbre
Cote
1C/501566
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant codification des droits de timbre
2

Le Ministre des Finances, Grand-Officier de la Légion d'Honneur, à M... Préfet du Département. [Circulaire sur les octrois, 17 ventôse an 13, 8 mars 1805]
Cote
1C/700777
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Le Ministre des Finances, Grand-Officier de la Légion...
3

Extrait de l'instruction générale du Ministère des Finances concernant le service et la compabilité des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/1853
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Extrait de l'instruction générale du Ministère des...
4

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du titre VI des lois codifiées par le décret du 15 octobre 1926 et relatives à l'établissement de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/501575
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant règlement d'administration publique...
5

Impôt de solidarité nationale. Commentaire pratique pour l'établissement de la déclaration à souscrire par les personnes physiques en application de l'ordonnance du 15 août 1945
Cote
1C/305912
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Impôt de solidarité nationale. Commentaire pratique...
6

Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition des Contributions directes. [8 messidor an V-22 frimaire an VI]
Cote
1C/500750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Lettres du Ministre des Finances relatives à la répartition...
7

Décret portant codification des textes législatifs concernant l'enregistrement des actes et mutations et l'application des droits d'enregistrement, d'hypothèques et de greffe
Cote
1C/501572
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant codification des textes législatifs...
8

Décret portant codification de la législation en matière de contributions indirectes
Cote
1C/501573
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant codification de la législation en matière...
9

Code général des impôts
Cote
1C/502167
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Code général des impôts
10

Décret portant codification des textes législatifs concernant les douanes
Cote
1C/501568
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Décret portant codification des textes législatifs...
11

Ville de Paris. Code des lois spéciales concernant la répartition de la contribution mobilière ainsi que l'assiette de diverses taxes municipales incorporées dans les rôles des contributions directes, accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501582
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Ville de Paris. Code des lois spéciales concernant...
12

Code de la taxe sur le chiffre d'affaires et des taxes uniques accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501577
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code de la taxe sur le chiffre d'affaires et des taxes...
13

Code du timbre accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501581
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code du timbre accompagné de tables analytique et alphabétique...
14

Situation résumée des recettes et des dépenses effectuées pour le compte des départements et des communes au titre de l'exercice 1934
Cote
1C/503302
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Situation résumée des recettes et des dépenses effectuées...
15

Instruction concernant la rédaction des règlemens et tarifs d'octroi [28 mars 1810]
Cote
1C/703593
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Instruction concernant la rédaction des règlemens et...
16

Code des contributions indirectes accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501577/BIS
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code des contributions indirectes accompagné de tables...
17

Code général des impôts directs et taxes assimilées accompagné de Tables analytique et alphabétique et de Tables de référence
Cote
1C/503253/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/503000 - 1C/503909

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
18

Code des douanes, accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501578
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code des douanes, accompagné de tables analytique et...
19

Code général des impôts directs et taxes assimilées accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501576
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
20

Code de l'enregistrement accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501580
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Code de l'enregistrement accompagné de tables analytique...