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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales
Cote
1C/601562
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Guide de l'imputation des dépenses et des recettes...
2

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices et des comptes des receveurs en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales
Cote
1C/2666
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
3

Extrait de l'instruction générale du Ministère des Finances concernant le service et la compabilité des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/1853
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Extrait de l'instruction générale du Ministère des...
4

Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler [pour la Ville], mesmes au menues oeuvres, que l'ordre du Consulat n'en soit noté sur un plumetil, et les exclud du payement des parties qu'ils n'auront présenté dans l'année. [Du 7 septembre 1679]
Cote
1C/702021
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Acte consulaire qui deffend aux ouvriers de travailler...
5

Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862 portant règlement général sur la comptabilité publique
Cote
1C/502028
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Recueil des modifications au décret du 31 mai 1862...
6

Instruction Générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances [...] et des caissiers de caisses d'épargne. Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance
Cote
1C/2670
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Instruction Générale sur le service et la comptabilité...
7

Acte de règlement sur le temps auquel les receveurs doivent remettre leurs comptes particuliers et feuille de la recepte et depense de chacun quartier, et sur la manière dont ils doivent compter, aux peines y contenuës. [13 décembre 1685]
Cote
1C/1179
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Acte de règlement sur le temps auquel les receveurs...
8

Code des comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices de receveurs remplacés, intérimaires et installés en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales
Cote
1C/3774
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code des comptes de gestion. Répertoire des règles...
9

Observations de la Municipalité de Lyon, lues en Conseil général de la Commune le 29 avril 1792, sur l'arrêté du Directoire du District de la même Ville, du 22 mars de la même année, homologué par le Directoire du Département le 7 avril suivant. [Sur l'apurement de la comptabilité municipale]
Cote
1C/2488
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Observations de la Municipalité de Lyon, lues en Conseil...
10

Traité pratique de la comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance. Budgets, comptes administratifs, comptes de gestion
Cote
1C/2190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité pratique de la comptabilité des communes et...
11

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes des receveurs [...], et des caissiers de caisses d'épargne
Cote
1C/501050
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
12

Règlement pour servir à l'exécution du décret du 8 aout 1878 sur la comptabilité des recettes et des dépenses de la ville de Paris
Cote
1C/501049
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Règlement pour servir à l'exécution du décret du 8...
13

Collectivités territoriales, échanges informatiques, ordonnateur comptable
Cote
1C/707005
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Collectivités territoriales, échanges informatiques,...
14

Traité pratique de la comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/2098
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Traité pratique de la comptabilité des communes et...
15

[Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses et l'ordonnancement des paiements, selon les états de prévision. 12 novembre 1683]
Cote
1C/1178
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • [Acte consulaire réglant la comptabilité des dépenses...
16

Tableau analytique des pièces justificatives des comptes de gestion des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance [...]
Cote
1C/2398
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Tableau analytique des pièces justificatives des comptes...
17

Code manuel des percepteurs et des receveurs et ordonnateurs des communes et des établissements de bienfaisance
Cote
1C/2185
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Code manuel des percepteurs et des receveurs et ordonnateurs...
18

[Acte consulaire fixant les délais impartis aux receveurs de la ville, pour soumettre au Consulat leurs comptabilités trimestrielles. 1685, 13 décembre.]
Cote
1C/702024
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Acte consulaire fixant les délais impartis aux receveurs...
19

Manuel pour les receveurs municipaux, les maires, les agents-voyers, etc., ou traité méthodique et pratique sur la comptabilité des communes, des établissements charitables, etc...
Cote
1C/2600
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel pour les receveurs municipaux, les maires, les...
20

Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes, des receveurs de communes [...]
Cote
1C/501623
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Instruction générale sur le service et la comptabilité...