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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.
Cote
1C/601671
 Date
2018
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel...
2

Le RGPD dans les collectivités
Cote
1C/601804
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Le RGPD dans les collectivités
3

Juger les crimes contre l'humanité. 20 ans après le procès Barbie
Cote
1C/8865
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Juger les crimes contre l'humanité. 20 ans après le...
4

Femmes, pouvoirs et contrebande dans les Alpes au XVIIIe siècle
Cote
1C/9620
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Femmes, pouvoirs et contrebande dans les Alpes au XVIIIe...
5

Un crime atroce et secret
Cote
1C/10013, 1255-2564
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Un crime atroce et secret
6

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]
Cote
1C/500714
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
7

Code judiciaire civil, ou recueil des lois, arrêtés et actes du gouvernement relatifs à l'organisation et à la procédure judiciaire civile, depuis et y compris la loi du 16-24 août 1790 jusque y compris l'arrêté du 8 messidor an VIII [...]
Cote
1C/4032
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Code judiciaire civil, ou recueil des lois, arrêtés...
8

Code d'instruction criminelle
Cote
1C/4033
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Code d'instruction criminelle