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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Loi relative à la réorganisation des commissions des Hospices
Cote
1C/502935
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Loi relative à la réorganisation des commissions des...
2

La loi municipale du 5 avril 1884
Cote
22C/95
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi municipale du 5 avril 1884
3

Guide pratique du droit d'auteur
Cote
1C/601345
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Guide pratique du droit d'auteur
4

Révision du règlement de l'octroi de Lyon
Cote
1C/502954
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Révision du règlement de l'octroi de Lyon
5

La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics locaux
Cote
22C/78
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics...
6

La loi municipale, tome 2
Cote
22C/61
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • La loi municipale, tome 2
7

La loi municipale, tome 1
Cote
1C/9344
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • La loi municipale, tome 1
8

Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or, relatif aux passe-ports délivrés par la municipalité de Ville-Affranchie. Du 12 frimaire, l'an 2e de la république française [2 décembre 1793], une et indivisible
Cote
1C/309372
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/309324/SAL - 1C/309470

  • Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or,...
9

Droit civil. Tome 4
Cote
22C/62
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit civil. Tome 4
10

Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée nationale de la France, avec toutes ses résolutions et délibérations et tout ce qui doit former la constitution française
Cote
1C/2622/VOL/1/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée...
11

Ley de régimen local
Cote
22C/60
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Ley de régimen local
12

Table perpétuelle des textes législatifs
Cote
22C/4/VOL/1
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Table perpétuelle des textes législatifs
13

Table générale des textes législatifs contenant dans un ordre alphabétique et chronologique la nomenclature des principaux textes [lois, ordonnances, décrets, circulaires, instructions, arrêtés etc.] en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880
Cote
1C/501101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Table générale des textes législatifs contenant dans...
14

Le développement local par les politiques culturelles
Cote
1C/601674
 Date
2018
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Le développement local par les politiques culturelles
15

Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er
Cote
1C/502154
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er
16

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
Cote
1C/296
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
17

Loi, réglement et instruction concernant les Archives communales
Cote
1C/600215
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Loi, réglement et instruction concernant les Archives...
18

Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, T9, Partie 3
Cote
1C/501945
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier,...
19

Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental [Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 15 août 1944] suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance
Cote
1C/501545
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/501000 - 1C/501999

  • Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement...
20

Droit de la propriété intellectuelle
Cote
1C/8397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Droit de la propriété intellectuelle