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28 résultats

Résultats de la recherche

1

Loi relative à la réorganisation des commissions des Hospices

Date

-

Cote

1C/502935

2

La loi municipale du 5 avril 1884

Date

-

Cote

22C/95

3

Guide pratique du droit d'auteur

Date

-

Cote

1C/601345

4

Révision du règlement de l'octroi de Lyon

Date

-

Cote

1C/502954

5

La loi Sapin et la gestion déléguée des services publics locaux

Date

-

Cote

22C/78

6

La loi municipale, tome 2

Date

-

Cote

22C/61

7

La loi municipale, tome 1

Date

-

Cote

1C/9344

8

Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or, relatif aux passe-ports délivrés par la municipalité de Ville-Affranchie. Du 12 frimaire, l'an 2e de la république française [2 décembre 1793], une et indivisible

Date

-

Cote

1C/309372

9

Droit civil. Tome 4

Date

-

Cote

22C/62

10

Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée nationale de la France, avec toutes ses résolutions et délibérations et tout ce qui doit former la constitution française

Date

-

Cote

1C/2622/VOL/1/5

11

Ley de régimen local

Date

-

Cote

22C/60

12

Table perpétuelle des textes législatifs

Date

-

Cote

22C/4/VOL/1

13

Table générale des textes législatifs contenant dans un ordre alphabétique et chronologique la nomenclature des principaux textes [lois, ordonnances, décrets, circulaires, instructions, arrêtés etc.] en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880

Date

-

Cote

1C/501101

14

Le développement local par les politiques culturelles

Date

2018

Cote

1C/601674

15

Ordonnances des rois de France. Règne de François 1er

Date

-

Cote

1C/502154

16

Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date

-

Cote

1C/296

17

Loi, réglement et instruction concernant les Archives communales

Date

-

Cote

1C/600215

18

Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier, T9, Partie 3

Date

-

Cote

1C/501945

19

Ordonnance du 9 août 1944 relative au rétablissement de la légalité républicaine sur le territoire continental [Extrait du Journal officiel de la République française n° 65 du 15 août 1944] suivie des textes immédiatement applicables en vertu de cette ordonnance

Date

-

Cote

1C/501545

20

Droit de la propriété intellectuelle

Date

-

Cote

1C/8397