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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Droit commercial et droit fiscal des affaires. Tome II
Cote
22C/8
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit commercial et droit fiscal des affaires. Tome...
2

Le petit avocat-conseil, ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique. [...] Edition revue et complétée
Cote
1C/3252/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Le petit avocat-conseil, ou manuel élémentaire de droit...
3

Droit constitutionnel et institutions politiques
Cote
22C/7
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit constitutionnel et institutions politiques
4

Droit administratif spécial
Cote
22C/39
 Date- Lieu - Type de document
Fonds historique

  • Contexte : Bibliothèque de la direction des Assemblées - 22C

  • Droit administratif spécial
5

Aus citoyens membres du Comité de Législacion. [11 prairial an II : 30 mai 1794. Avec la réponse du Comité, du 24 prairial : 12 juin. Sur divers points de droit privé]
Cote
1C/4436
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Aus citoyens membres du Comité de Législacion. [11...
6

Supplément au traité élémentaire du contentieux administratif
Cote
1C/7157
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Supplément au traité élémentaire du contentieux administratif
7

Observations sur les engagements des corps et sur l'action que ces engagements donnent contre des particuliers. [8 mai 1769]
Cote
1C/702774
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations sur les engagements des corps et sur l'action...
8

Droit de la propriété intellectuelle
Cote
1C/8397
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Droit de la propriété intellectuelle
9

Dictionnaire municipal contenant par ordre alphabétique les dispositions des lois, décrets, ordonnances, instructions et circulaires, arrêts du conseil d'état et de la cour de cassation, T1
Cote
1C/600160
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/600000 - 1C/601836

  • Dictionnaire municipal contenant par ordre alphabétique...
10

Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale, maritime, judiciaire, administrative, rurale, etc.
Cote
1C/5196
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Guide pratique de droit usuel en matière civile, commerciale,...
11

Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur du Gouvernement, dans la séance du Corps législatif du 23 Frimaire an 10, sur le premier projet de loi du code civil, relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général
Cote
1C/300265
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Discours prononcé par le C[itoy]en Portalis, orateur...
12

Manuel pratique de législation populaire ou jurisprudence usuelle mise à la portée de tout le monde [...]
Cote
1C/4472
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Manuel pratique de législation populaire ou jurisprudence...
13

Des contrats par correspondance. Du rôle de la correspondance dans l'exécution des contrats
Cote
1C/4899
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Des contrats par correspondance. Du rôle de la correspondance...
14

Dictionnaire munucipal ou nouveau manuel des maires [...]
Cote
1C/2332
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Dictionnaire munucipal ou nouveau manuel des maires...
15

Dictionnaire historique de l'économie-droit
Cote
1C/9571, 17
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Dictionnaire historique de l'économie-droit
16

Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des Maires
Cote
1C/1856/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des Maires
17

Petit Dictionnaire de droit
Cote
1C/4953
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Petit Dictionnaire de droit
18

Dictionnaire-manuel de droit usuel
Cote
1C/4888
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Dictionnaire-manuel de droit usuel