Convention nationale

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1
Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois Crancé et Gauthier, représentans au Peuple près l'armée des Alpes

Cote

1C/308564
- Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323
- Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois...
2
Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfants et aux vieillards, présenté au nom des secours publics, par le citoyen Maignet

Cote

1C/300498
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Rapport et projet de décret sur l'organisation des...
3
Les Représentans du Peuple français, membres du Comité de Salut public, aux Autorités constituées. [Contre le fanatisme religieux, 28 nivôse an II : 17 janvier 1794]

Cote

1C/927
- Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999
- Les Représentans du Peuple français, membres du Comité...
4
Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et 24 août 1793, [...] qui ordonne la formation d'un grand livre pour inscrire et consolider la dette publique non viagère, [...] et l'assujetissement de la dette consolidée au principal de la contribution foncière

Cote

1C/701647
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et...
5
Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut public de la Convention nationale. Du 25e jour de thermidor, l'an 3e [...] [Règlement sur la vaine pâture]

Cote

1C/303129
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut...
6
Décret de la Convention nationale du 18ème jour de Floréal, an second de la République Française, une et indivisible, qui fixe le jour où seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra et Agricole Viala

Cote

1C/705160
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Décret de la Convention nationale du 18ème jour de...
7
Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le Comité d'instruction publique, dans la séance du 24 germinal, l'an III [...]

Cote

1C/302198
- Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999
- Règlement pour la police interne des écoles primaires,...
8
Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Date de publication

1795

Cote

1C/308427
- Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323
- Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait...
9
Rapport sur J.-J. Rousseau, fait au nom du Comité d'Instruction publique

Auteur

LAKANAL

Cote

1C/938
- Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999
- Rapport sur J.-J. Rousseau, fait au nom du Comité d'Instruction...
10
Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre 1793, [...] relatif au traitement des prêtres, qui seraient inquiétés par leurs communes pour raison de leur mariage

Cote

1C/705162
- Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999
- Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre...
11
Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose, an second de la République Française une et indivisible. Qui fait defenses aux Autorités constituées de prendre aucun Arrêté qui pourrait tendre à entraver le cours des Assignats

Cote

1C/706963
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose,...
12
Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut public, aux agents nationaux des communes. [Sur l'argenterie des églises envoyée à la monnaie. 23 thermidor an II : 10 Août 1794]

Cote

1C/701683
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut...
13
Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Germinal, an second [...], qui enjoint aux débiteurs des habitants de Commune-affranchie et du Port de la Montagne, de faire le dépôt des sommes exigibles et des autres dettes à leur échéance

Cote

1C/500548
- Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999
- Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Germinal,...
14
Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Date de publication

1793

Cote

1C/307072
- Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999
- Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793,...
15
Règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtimenss militaires, à l'usage des troupes de la République

Date de publication

1794

Cote

1C/450060
- Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467
- Règlement concernant le maintien de l'ordre et de la...

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Résultats de la recherche

Les sections de la ville de Lyon, aux citoyens Dubois Crancé et Gauthier, représentans au Peuple près l'armée des Alpes

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

Rapport et projet de décret sur l'organisation des secours à accorder annuellement aux enfants et aux vieillards, présenté au nom des secours publics, par le citoyen Maignet

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Les Représentans du Peuple français, membres du Comité de Salut public, aux Autorités constituées. [Contre le fanatisme religieux, 28 nivôse an II : 17 janvier 1794]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

Décret de la convention nationale, des 15, 16, 17 et 24 août 1793, [...] qui ordonne la formation d'un grand livre pour inscrire et consolider la dette publique non viagère, [...] et l'assujetissement de la dette consolidée au principal de la contribution foncière

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Extrait des registres des arrêtés du Comité de Salut public de la Convention nationale. Du 25e jour de thermidor, l'an 3e [...] [Règlement sur la vaine pâture]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Décret de la Convention nationale du 18ème jour de Floréal, an second de la République Française, une et indivisible, qui fixe le jour où seront rendus les honneurs décernés à la mémoire de Barra et Agricole Viala

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Règlement pour la police interne des écoles primaires, arrêté par le Comité d'instruction publique, dans la séance du 24 germinal, l'an III [...]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

Rapport sur J.-J. Rousseau, fait au nom du Comité d'Instruction publique

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

Décret de la Convention Nationale, du 17 septembre 1793, [...] relatif au traitement des prêtres, qui seraient inquiétés par leurs communes pour raison de leur mariage

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

Décret de la Convention Nationale, du 1er jour de Nivose, an second de la République Française une et indivisible. Qui fait defenses aux Autorités constituées de prendre aucun Arrêté qui pourrait tendre à entraver le cours des Assignats

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Les Représentans du Peuple composant le Comité de Salut public, aux agents nationaux des communes. [Sur l'argenterie des églises envoyée à la monnaie. 23 thermidor an II : 10 Août 1794]

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Décret de la Convention Nationale, du 8e jour de Germinal, an second [...], qui enjoint aux débiteurs des habitants de Commune-affranchie et du Port de la Montagne, de faire le dépôt des sommes exigibles et des autres dettes à leur échéance

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

Décrets de la Convention nationale du 7 avril 1793, l'an second de la République Française, relatifs aux franchises des ports de lettres

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

Règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtimenss militaires, à l'usage des troupes de la République

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467