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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

L'état civil
Cote
1C/5362, 2335
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • L'état civil
2

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2689
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Instruction générale relative à l'état-civil
3

La question des prénoms
Cote
1C/192
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

  • La question des prénoms
4

Traité pratique de la légitimation des enfants naturels simples, incestueux ou adultérins
Cote
1C/4541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Traité pratique de la légitimation des enfants naturels...
5

Rapport fait par Siméon, au nom d'une Commission spéciale [...] sur la successibilité des enfans naturels. Séance du 18 messidor an V. [Au Conseil des Cinq-Cents, 6 juillet 1797]
Cote
1C/302817
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait par Siméon, au nom d'une Commission spéciale...
6

Manuel classique ou recueil général des articles du code Napoléon, décrets impériaux, Sénatus-consulte, et avis du Conseil d'état, relatifs à l'état civil, depuis le 5 mars 1803 jusqu'au 1er janvier 1809
Cote
1C/500264
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/500000 - 1C/500999

  • Manuel classique ou recueil général des articles du...
7

Traité théorique et pratique des actes de l'état civil [...]
Cote
1C/5168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Traité théorique et pratique des actes de l'état civil...
8

Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes et documents pour servir à l'histoire de cette ancienne province et des provinces circonvoisines de Forez, Beaujolais, Bresse, Dombes et Bugey, T1
Cote
1C/3260
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes...
9

Manuel de l'Etat civil
Cote
1C/2673
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel de l'Etat civil
10

Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction des actes de l'état civil. Règles et conseils pratiques
Cote
1C/5166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction...
11

Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairie contenant toutes les formules et documents législatifs sur la matière
Cote
1C/5170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage...
12

Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des officiers de l'état civil contenant la législation étrangère sur le mariage
Cote
1C/5175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des...
13

La loi Péret. Règles nouvelles pour la délivrance des actes de naissance. Commentaire pratique de la loi du 30 novembre 1906 et des dispositions qui s'y rattachent à l'usage des parquets, greffes, justices de paix et mairies
Cote
1C/4901
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • La loi Péret. Règles nouvelles pour la délivrance des...
14

Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil
Cote
1C/2402
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil
15

La science du praticien de l'état-civil
Cote
1C/2394
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • La science du praticien de l'état-civil
16

Manuel pratique de l'Etat-Civil
Cote
1C/4269
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/4000 - 1C/5999

  • Manuel pratique de l'Etat-Civil
17

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2785
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Instruction générale relative à l'état-civil
18

La libération médiévale
Cote
1C/6721
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • La libération médiévale
19

Le manuel des prénoms
Cote
1C/3043
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999

  • Le manuel des prénoms
20

Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966
Cote
1C/303599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966