COTTON - Thomas Jacques de

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Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. Camille Jordan, de lyon, député de l'Ain

Auteur

COTTON - Thomas Jacques de

Cote

1C/562
- Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999
- Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. Camille...
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Développement de la proposition de M. de Cotton, député du Rhône, sur la proposition de loi, relative aux chemins vicinaux, imprimés par ordre de la chambre [14 février 1818]

Date de publication

1818

Auteur

COTTON - Thomas Jacques de

Cote

1C/304601
- Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Développement de la proposition de M. de Cotton, député...

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Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. Camille Jordan, de lyon, député de l'Ain

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/1 - 1C/1999

Développement de la proposition de M. de Cotton, député du Rhône, sur la proposition de loi, relative aux chemins vicinaux, imprimés par ordre de la chambre [14 février 1818]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999