Rapport du c[itoy]en en Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes, fait au nom du Tribunat dans la séance du Corps législatif le 18 germinal an 10. [Fait suite à :] Rapport [...] par le citoyen Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat [...]
Date de publication
MDCCCII
Auteur
BONAPARTE - Lucien
Cote
1C/2273
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Contexte : Collection générale : 1C/2000 - 1C/3999
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