Rapport du c[itoy]en en Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes, fait au nom du Tribunat dans la séance du Corps législatif le 18 germinal an 10. [Fait suite à :] Rapport [...] par le citoyen Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat [...]

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1C/2000-1C/3999

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Complément du titre

Monographies imprimées : tranche 1 : 1 à 299 999 : inférieur à 25 cm de hauteur (hors brochures)

Cote/Cotes extrêmes

1C/2273

Auteur

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

LAMY ET LENORMANT

Date de publication, production et/ou distribution

MDCCCII

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

28 p.

Composition du matériau

Papier

Notes sur la zone de la description matérielle

FR SAFIG 20031001

Mots clés matières

Mots clés personnes