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Résultats de la recherche

  • 1

    2065WP/32

    Date

    1979-1986

    Cote

    2065WP/32

    • Contexte : 2065 WP

    • 2065WP/32

    Producteur :

    Service juridique et Assurances

  • 2

    2064W/19

    Date

    1988-2000

    Cote

    2064W/19

    • Contexte : 2064 W

    • 2064W/19

    Producteur :

    Service juridique et Assurances

  • 3

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2712W/34

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 4

    2011-2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2711W/57

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2011-2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 5

    2212WP/20

    Date

    1997-2000

    Cote

    2212WP/20

    • Contexte : 2212 WP

    • 2212WP/20

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 6

    879WP/47

    Date

    1980

    Cote

    879WP/47

    • Contexte : 879 WP

    • 879WP/47

    Producteur :

    Régie des biens communaux - 3B

  • 7

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/39

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 8

    885WP/12, 24

    Date

    1978-1983

    Cote

    885WP/12, 24 (Ancienne cote)

    • Contexte : 885 WP

    • 885WP/12

    Producteur :

    Assurances

  • 9

    2147WP/13

    Date

    1993

    Cote

    2147WP/13

    • Contexte : 2147 WP

    • 2147WP/13

    Producteur :

    Assurances

  • 10

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2712W/74

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 11

    2413WP/40

    Date

    2004-2005

    Cote

    2413WP/40

    • Contexte : 2413 WP

    • 2413WP/40

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 12

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2712W/28

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 13

    Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2708W/10

    • Contexte : Affaires juridiques. Contentieux, dossiers de contentieux...

    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques.

  • 14

    2413WP/68

    Date

    2007

    Cote

    2413WP/68

    • Contexte : 2413 WP

    • 2413WP/68

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 15

    1627WP/28

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627WP/28

    • Contexte : 1627 WP

    • 1627WP/28

    Producteur :

    Service juridique et Contentieux

  • 16

    Dommages corporels 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2711W/38

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 17

    2147WP/8

    Date

    1993-1999

    Cote

    2147WP/8

    • Contexte : 2147 WP

    • 2147WP/8

    Producteur :

    Assurances

  • 18

    1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne GENERALI du 01/01/1999 au 31/12/2001, responsabilité personnelle des élus Diot-PFA de 1990 à 2002.

    Date

    1990-2002

    Cote

    2711W/5

    • Contexte : Assurances, gestion des contrats et des sinistres.

    • Suivi des contrats.
    • Assurances responsabilité civile.
    • 1ère ligne PFA du 01/01/1999 au 31/12/2001, 2ème ligne...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 19

    2065WP/75

    Date

    2003-2005

    Cote

    2065WP/75

    • Contexte : 2065 WP

    • 2065WP/75

    Producteur :

    Service juridique et Assurances

  • 20

    2413WP/19

    Date

    2003-2004

    Cote

    2413WP/19

    • Contexte : 2413 WP

    • 2413WP/19

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 21

    Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2708W/39

    • Contexte : Affaires juridiques. Contentieux, dossiers de contentieux...

    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques.

  • 22

    Contentieux. Référés.

    Date

    2014

    Cote

    2708W/68

    • Contexte : Affaires juridiques. Contentieux, dossiers de contentieux...

    • Contentieux. Référés.
    • Contentieux. Référés.

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques.

  • 23

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2712W/96

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 24

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2712W/77

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 25

    2404WP/17

    Date

    1989-1990

    Cote

    2404WP/17

    • Contexte : 2404 WP

    • 2404WP/17

    Producteur :

    Assurances

  • 26

    2064W/12

    Date

    1985-1994

    Cote

    2064W/12

    • Contexte : 2064 W

    • 2064W/12

    Producteur :

    Service juridique et Assurances

  • 27

    879WP/43

    Date

    1979

    Cote

    879WP/43

    • Contexte : 879 WP

    • 879WP/43

    Producteur :

    Régie des biens communaux - 3B

  • 28

    Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2658WP/17

    • Contexte : Affaires juridiques. Consultations juridiques et contentieux.

    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques

  • 29

    Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable, dossiers de contentieux.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2708W/41

    • Contexte : Affaires juridiques. Contentieux, dossiers de contentieux...

    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...
    • Contentieux. Dossiers de litiges réglés à l'amiable,...

    Producteur :

    Direction des affaires juridiques.

  • 30

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1997-2007

    Cote

    2712W/55

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 31

    2212WP/48

    Date

    2003-2005

    Cote

    2212WP/48

    • Contexte : 2212 WP

    • 2212WP/48

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 32

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1993-2000

    Cote

    2712W/92

    • Contexte : Assurances, suivi des dossiers de contentieux.

    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux...

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  • 33

    2404WP/9

    Date

    1978-1989

    Cote

    2404WP/9

    • Contexte : 2404 WP

    • 2404WP/9

    Producteur :

    Assurances

  • 34

    879WP/29

    Date

    1978-1981

    Cote

    879WP/29

    • Contexte : 879 WP

    • 879WP/29

    Producteur :

    Régie des biens communaux - 3B

  • 35

    2413WP/47

    Date

    1996-2008

    Cote

    2413WP/47

    • Contexte : 2413 WP

    • 2413WP/47

    Producteur :

    Direction des Affaires juridiques

  • 36

    879WP/11

    Date

    1967-1978

    Cote

    879WP/11

    • Contexte : 879 WP

    • 879WP/11

    Producteur :

    Régie des biens communaux - 3B

  • 37

    885WP/3, 12

    Date

    1982-1986

    Cote

    885WP/3, 12 (Ancienne cote)

    • Contexte : 885 WP

    • 885WP/3

    Producteur :

    Assurances

  • 38

    2065WP/40

    Date

    2003

    Cote

    2065WP/40

    • Contexte : 2065 WP

    • 2065WP/40

    Producteur :

    Service juridique et Assurances

  • 39

    2146WP/3

    Date

    2002

    Cote

    2146WP/3

    • Contexte : 2146 WP

    • 2146WP/3

    Producteur :

    Assurances

  • 40

    2064W/43

    Date

    1993-1999

    Cote

    2064W/43

    • Contexte : 2064 W

    • 2064W/43

    Producteur :

    Service juridique et Assurances