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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance. Bains de l'île des graviers. Secours aux noyés (bateaux de sauvetage, sauveteurs, sociétés de sauvetage, chiens-nageurs, boîtes de secours).
Cote
1I/259
 Date
1792-1870
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Baignades et bains publics : ordonnances, surveillance....
2

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.
Cote
1I/258
 Date
1794-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
3

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Cote
1I/257
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
4

Registre-journal de la police fluviale.
Cote
1I/258/BIS
 Date
1850-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Registre-journal de la police fluviale.