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1
Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

1668-1683

Cote

FF/73
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Privilèges des foires de Lyon.
- Liste des participants aux différents parlements de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
2
Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.

Date

mercredi 12 août 1750

Cote

333II/1/2
- Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann
- Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
- Perception des droits de péage dans la seigneurie de...
Producteur :

Famille Waldmann : Maurice Waldmann (1852-1928), son épouse Marthe Siroutot (1860-1945), leur fils Emile Waldmann (1896-1992) et son épouse Anne-Marie Bonnet (1901-1985), leur fille Thérèse Waldmann (1933-1944).
3
Achat de gazon, tuiles, poudre et dépenses d'artillerie. Gages de ceux qui ont servi pour la garde et la réparation des murailles.

Date

1513

Cote

EE/67
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Achat de gazon, tuiles, poudre et dépenses d'artillerie....
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
4
Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : février à août 1478.

Date

1478

Cote

EE/77
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Comptes des dépenses faites pour les fortifications....
- Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : février...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
1461-1464.

Cote

HH/279
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Foires et marchés.
- Institution et privilèges des foires de Lyon.
- Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
- 1461-1464.
Producteur :

Consulat de Lyon.
6
Juridiction consulaire (1349-1670).

Date

1349-1670

Cote

FF/68
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Privilèges des foires de Lyon.
- Juridiction consulaire (1349-1670).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
7
Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.

Date

1667-1685

Cote

HH/301
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Foires et marchés.
- Règlements de la place des changes pour les paiements...
- Virements des parties et autres affaires concernant...
Producteur :

Consulat de Lyon.
8
Cahiers "d'Etablies".

Date

1442-1486

Cote

EE/17
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- Cahiers "d'Etablies".
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
9
1438-1531.

Cote

HH/1
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Subsistances et approvisionnement de la ville.
- Traite des blés.
- 1438-1531.
Producteur :

Consulat de Lyon.
10
Lettres originales (suite).

Date

1590-1591

Cote

EE/104
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
- Lettres originales (suite).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
Ensemble de documents 1573-1601.

Date

1573-1601

Cote

EE/102
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
- Ensemble de documents 1573-1601.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Ensemble de pièces 1517-1636.

Date

1517-1636

Cote

EE/9
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Portes, clés, chaînes.
- Ensemble de pièces 1517-1636.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
Ensemble de documents 1551-1714.

Date

1551-1714

Cote

EE/88
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Forteresse Saint-Sébastien.
- Ensemble de documents 1551-1714.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
14
Pièces du procès entre certains officiers et soldats des pennonages de la ville et Claude Jorret (suite 3).

Date

1666-1667

Cote

EE/50
- Contexte : Affaires militaires.
- Juridiction militaire (affaires judiciaires militaires).
- Pièces du procès entre certains officiers et soldats...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Ordre militaire de Saint-Louis.

Date

1719-1785

Cote

EE/96
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Ordre militaire de Saint-Louis.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
16
Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achats de chaux : 1478-1479.

Date

1478-1479

Cote

EE/78
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Comptes des dépenses faites pour les fortifications....
- Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achats...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major de la compagnie des arquebusiers.

Date

1501-1791

Cote

EE/40
- Contexte : Affaires militaires.
- Corps militaires.
- Compagnie des arquebusiers.
- Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
1484-1485.

Cote

HH/283
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Foires et marchés.
- Institution et privilèges des foires de Lyon.
- Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
- 1484-1485.
Producteur :

Consulat de Lyon.
19
Inventaire de 1472.

Date

1472

Cote

EE/29
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Inventaire des armes possédées par les habitants.
- Inventaire de 1472.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
20
Rôles de journées de manoeuvres en juillet 1513.

Date

1513

Cote

EE/61
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Rôles de journées de manoeuvres en juillet 1513.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
21
Inventaire de 1500-1590.

Date

1500-1590

Cote

EE/33
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Inventaire des armes possédées par les habitants.
- Inventaire de 1500-1590.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
22
Différents documents relatifs à la sentence rendue par le commissaire royal à la garde de la ville contre un marchand qui avait refusé d'obéir aux décisions du consulat et de coopérer à la réparation des murailles et à la garde de la ville : - Lettres royales. - Extrait du registre du grand conseil. - Extraits des actes consulaires. - Enquêtes.

Date

1513

Cote

EE/56
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Fortifications de la ville.
- Différents documents relatifs à la sentence rendue...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
23
Inventaire de 1420.

Date

1420

Cote

EE/28
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Inventaire des armes possédées par les habitants.
- Inventaire de 1420.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
24
Diverses pièces entre la ville et certains possesseurs de biens occupés par la forteresse : -procès, arrêts, transaction.

Date

1588-1613

Cote

EE/85
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Forteresse Saint-Sébastien.
- Diverses pièces entre la ville et certains possesseurs...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
25
1580-1670.

Cote

3GG/32
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Santé de la ville.
- Correspondance du bureau de la santé.
- Copies, originales et traductions des missives envoyées...
- 1580-1670.
Producteur :

Consulat de Lyon
26
Compte des dépenses engagées par la ville pour ses fortifications et achats de canons et de munitions. Compte des recettes faites pour subvenir à cette dépense.

Date

1512-1513

Cote

EE/60
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Compte des dépenses engagées par la ville pour ses...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
27
Rôle des pennonages par quartiers sous leurs capitaines pennons, et officiers quaterniers et dixainiers.

Date

1594

Cote

EE/26
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Rôle des pennonages par quartiers sous leurs capitaines...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
28
Ensemble de pièces 1574-1718.

Date

1574-1718

Cote

EE/3
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Portes, clés, chaînes.
- Ensemble de pièces 1574-1718.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
29
1678 - 1755.

Date

1694-1755

Cote

HH/369
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Foires et marchés.
- Règlements de la place des changes pour les paiements...
- Courtiers et agents de change.
- 1678 - 1755.
Producteur :

Consulat de Lyon.
30
"Etablies" 1493-1498.

Date

1493-1498

Cote

EE/18
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1493-1498.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
31
1744-1784.

Cote

HH/120
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Ouvriers en bas de soie.
- 1744-1784.
Producteur :

Consulat de Lyon.
32
"Etablies" 1557.

Date

1557

Cote

EE/23
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1557.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
33
Privilèges et règlements.

Date

1657-1726

Cote

HH/147
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
- Piqueurs d'once.
- Privilèges et règlements.
Producteur :

Consulat de Lyon.
34
Rôles des journées de manoeuvres de juillet à septembre 1513.

Date

1513

Cote

EE/62
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Rôles des journées de manoeuvres de juillet à septembre...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
35
Juin 1619.

Date

1718

Cote

FF/115
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- Juin 1619.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
36
Inventaire de 1594-1597.

Date

1594-1597

Cote

EE/32
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Inventaire des armes possédées par les habitants.
- Inventaire de 1594-1597.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
37
Pièces justificatives du compte des dépenses faites pour les fortifications : achats de chaux, charrois,"pris faits" de maçons, travaux de menuiserie, gages, achats divers, voyages.

Date

1515

Cote

EE/72
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
38
Lettres royales avec attaches des généraux des finances, ou commissaires "sur le fait des aides". Lettres du bailli de Mâcon, relatives aux dons et octrois accordés à la ville pour subvenir à la construction et entretien des fortifications et à son armement. Procès-verbal de l'état des fortifications en 1499.

Date

1408-1450

Cote

EE/53
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Fortifications de la ville.
- Lettres royales avec attaches des généraux des finances,...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
39
1676-1733.

Cote

HH/119
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Ouvriers en bas de soie.
- 1676-1733.
Producteur :

Consulat de Lyon.
40
1704-1710.

Cote

HH/118
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Ouvriers en bas de soie.
- 1704-1710.
Producteur :

Consulat de Lyon.
41
Différents documents relatifs au dédommagement des particuliers dont les biens ont été pris par la construction de la forteresse : lettres royales, contrats, transferts, requêtes.

Date

1583-1606

Cote

EE/83
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Forteresse Saint-Sébastien.
- Différents documents relatifs au dédommagement des...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
42
Différents documents relatifs aux offices de la compagnie du guet et spécialement à l'office de Chevalier et Capitaine du guet : nominations, démissions, contestations à propos de la fonction, droits à payer sur la charge et rachat par la ville des offices de Chevaliers et de Lieutenants du guet.

Date

1607-1789

Cote

EE/44
- Contexte : Affaires militaires.
- Corps militaires.
- Compagnie du guet.
- Différents documents relatifs aux offices de la compagnie...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
43
Rôles des journées de charpentiers, maçons et manoeuvres.

Date

1513

Cote

EE/63
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Rôles des journées de charpentiers, maçons et manoeuvres.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
44
1ère partie.

Date

1640-1781

Cote

HH/203
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Tourneurs.
- 1ère partie.
Producteur :

Consulat de Lyon.
45
Inventaire de 1534-1574.

Date

1534-1574

Cote

EE/31
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Inventaire des armes possédées par les habitants.
- Inventaire de 1534-1574.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
46
Frais de voyages, repas servis, vin offert, indemnités pour accidents en cours de travail, procès, ouvrages de nettoyage, gages du comptable des recettes et des dépenses.

Date

1513

Cote

EE/68
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Frais de voyages, repas servis, vin offert, indemnités...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
47
Différents documents concernant les relations entre la ville et certains possesseurs de biens occupés par la forteresse : procès, arrêts, transactions.

Date

1553-1614

Cote

EE/86
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Forteresse Saint-Sébastien.
- Différents documents concernant les relations entre...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
48
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

Date

1349-1649

Cote

FF/66
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Privilèges des foires de Lyon.
- Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
49
1er septembre au 19 octobre 1643.

Date

1481

Cote

FF/167
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1er septembre au 19 octobre 1643.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
50
Dépenses d'entretien de la compagnie 1787-1788.

Date

1787-1788

Cote

EE/42
- Contexte : Affaires militaires.
- Corps militaires.
- Compagnie du guet.
- Dépenses d'entretien de la compagnie 1787-1788.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
51
Achats de fagots, "boydous" pierre cassée, pierre de taille, chaux, journées d'ouvriers, charrois.

Date

1513

Cote

EE/66
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Achats de fagots, "boydous" pierre cassée, pierre de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
52
Frais de charrois pour les transports de bois, terre, gazon, achats de fer et de plomb.

Date

1513

Cote

EE/65
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Pièces justificatives du compte des dépenses faites...
- Frais de charrois pour les transports de bois, terre,...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
53
1466-1476.

Cote

HH/281
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Foires et marchés.
- Institution et privilèges des foires de Lyon.
- Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
- 1466-1476.
Producteur :

Consulat de Lyon.
54
Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer des décrets sur les immeubles de leurs justiciables en quelque province du royaume qu'ils soient situés et procèdent à la distribution du prix des dits immeubles et des derniers provenant de leurs effets saisis (1506-1684).

Date

1506-1684

Cote

FF/91
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
- Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
55
Ensemble de pièces 1628-1767.

Date

1628-1767

Cote

EE/10
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Portes, clés, chaînes.
- Ensemble de pièces 1628-1767.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
56
"Etablies" 1507.

Date

1507

Cote

EE/19
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1507.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
57
2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.

Date

1596

Cote

FF/148
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 2 janvier au 17 mars et 26 mars 1636.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
58
"Etablies" 1545.

Date

1545

Cote

EE/22
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1545.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
59
Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : 1481-1482.

Date

1481-1482

Cote

EE/81
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Comptes des dépenses faites pour les fortifications....
- Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : 1481-1482.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
60
Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1608 - 1674).

Date

1608-1674

Cote

FF/87
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
- Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
61
"Etablies" 1523.

Date

1523

Cote

EE/20
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1523.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
62
1668-1676.

Cote

HH/127
- Contexte : Agriculture, industrie, commerce.
- Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
- Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
- Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
- Privilèges et règlements.
- 1668-1676.
Producteur :

Consulat de Lyon.
63
Différents documents concernant les relations entre la ville et certains possesseurs de biens occupés par l'ancienne forteresse : contrats, pièces de procès.

Date

1561-1639

Cote

EE/87
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Forteresse Saint-Sébastien.
- Différents documents concernant les relations entre...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
64
8 janvier au 28 juin 1627.

Date

1602

Cote

FF/129
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 8 janvier au 28 juin 1627.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
65
Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions (suite).

Date

1592-1593

Cote

EE/105
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Affaires politiques et militaires pendant les troubles...
- Lettres originales. Copies de lettres. Nouvelles instructions...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
66
Ensemble de documents 1730-1792.

Date

1730-1792

Cote

EE/41
- Contexte : Affaires militaires.
- Corps militaires.
- Compagnie du guet.
- Ensemble de documents 1730-1792.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
67
Nomination d'un nouveau receveur. Comptes des recettes et dépenses faites pour les fortifications.

Date

1515

Cote

EE/70
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Nomination d'un nouveau receveur. Comptes des recettes...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
68
Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville (1680-1682).

Date

1680-1682

Cote

FF/79
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
- Connaissance des règlements et affaires civiles du...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
69
Pièces des procès au sujet des accidents survenus soit au Corps de Garde, soit pendant le service d'ordre des pennonages. Evasion de prisonniers de Pierre-Scize. Assassinat du sieur de Manville, commandant du château.

Date

1698-1705

Cote

EE/51
- Contexte : Affaires militaires.
- Juridiction militaire (affaires judiciaires militaires).
- Pièces des procès au sujet des accidents survenus soit...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
70
Dixeniers. "Etablies".

Date

1411

Cote

EE/16
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- Dixeniers. "Etablies".
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
71
Ensemble de pièces 1417-1537.

Date

1417-1537

Cote

EE/2
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Portes, clés, chaînes.
- Ensemble de pièces 1417-1537.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
72
Chevaliers de l'Arquebuse.

Date

1647-1782

Cote

EE/100
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Chevaliers de l'Arquebuse.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
73
17 au 19 octobre 1654.

Date

1508

Cote

FF/206
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 17 au 19 octobre 1654.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
74
"Etablies" 1535.

Date

1535

Cote

EE/21
- Contexte : Affaires militaires.
- Garde de la ville.
- Pennonages.
- Milice bourgeoise et établies.
- "Etablies" 1535.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
75
Pièces des procès survenus à propos de la garde de la ville : rondes, garde de portes, prison de Pierre-Scize (1706 - 1715). Offices d'auditeur de camp et de Sergent-Major (1611 - 1779).

Date

1611-1779

Cote

EE/52
- Contexte : Affaires militaires.
- Juridiction militaire (affaires judiciaires militaires).
- Pièces des procès survenus à propos de la garde de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
76
Compte des recettes et des dépenses faites pour les fortifications.

Date

1514

Cote

EE/69
- Contexte : Affaires militaires.
- Fortifications.
- Compte pour les fortifications de la ville.
- Compte des recettes et des dépenses faites pour les...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
77
Connaissance des règlements et affaires civiles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1671-1680

Cote

FF/78
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
- Connaissance des règlements et affaires civiles du...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
78
1er au 30 avril 1644.

Date

1414

Cote

FF/171
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1er au 30 avril 1644.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
79
1667-1789.

Date

1667-1789

Cote

EE/99
- Contexte : Affaires militaires.
- Affaires militaires générales.
- Délibérations consulaires concernant les Chevaliers...
- 1667-1789.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
80
1722.

Cote

3GG/31
- Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...
- Santé de la ville.
- Correspondance du bureau de la santé.
- Copies, originales et traductions des missives envoyées...
- 1722.
Producteur :

Consulat de Lyon

Résultats de la recherche

Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.

Date

Cote

Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

Producteur :

Achat de gazon, tuiles, poudre et dépenses d'artillerie. Gages de ceux qui ont servi pour la garde et la réparation des murailles.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : février à août 1478.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

1461-1464.

Cote

Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

Producteur :

Juridiction consulaire (1349-1670).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.

Date

Cote

Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

Producteur :

Cahiers "d'Etablies".

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

1438-1531.

Cote

Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

Producteur :

Lettres originales (suite).

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Ensemble de documents 1573-1601.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Ensemble de pièces 1517-1636.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Ensemble de documents 1551-1714.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Pièces du procès entre certains officiers et soldats des pennonages de la ville et Claude Jorret (suite 3).

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Ordre militaire de Saint-Louis.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achats de chaux : 1478-1479.

Date

Cote

Contexte : Affaires militaires.

Producteur :

Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major de la compagnie des arquebusiers.