règlement - Recherche

1
Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

Date

1806-1836

Cote

1I/2/A
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Organisation et règlements.
- Comptes de police municipale : commissaire général,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
2
Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

Date

1794-1868

Cote

1I/258
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
3
Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.

Date

1834-1850

Cote

4I/16
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Répression.
- Etablissements de détention.
- Police des prisons.
- Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
4
Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

Date

1790-1870

Cote

1I/257
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fleuves, ports et quais, baignades.
- Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
5
1806-1813.

Date

1806-1813

Cote

1I/10
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Ordonnances et arrêtés de police municipale.
- Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
- 1806-1813.
Producteur :

Police hygiène - 2D
6
Instructions, circulaires, décrets ministériels.

Date

1833-1870

Cote

1I/3
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Organisation et règlements.
- Instructions, circulaires, décrets ministériels.
Producteur :

Police hygiène - 2D
7
Tables alphabétiques et chronologiques.

Date

1800-1842

Cote

1I/13
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Ordonnances et arrêtés de police municipale.
- Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
- Tables alphabétiques et chronologiques.
Producteur :

Police hygiène - 2D
8
1602

Date

1602-01-01-1602-12-31

Cote

HD/E/630
- Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu
- ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
- PIECES JUSTIFICATIVES DES COMPTES ET MANDATS DE PAIEMENTS...
- Pièces justificatives de comptes et mandats de paiements
- 1602
Producteur :

Hôtel-Dieu
9
Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).

Date

1649 - 1767

Cote

HD/E/1998
- Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu
- ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
- PHARMACIE
- Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges...
Producteur :

Hôtel-Dieu
10
Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).

Date

1789-1853

Cote

1I/167
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Hôtels et maisons meublées.
- Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).
Producteur :

Police hygiène - 2D
11
1817-1826.

Date

1817-1826

Cote

1I/11
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Ordonnances et arrêtés de police municipale.
- Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
- 1817-1826.
Producteur :

Police hygiène - 2D
12
Règlements du Service de Santé.

Cote

AC/4/KP/222
- Contexte : AC/KP
- PERSONNEL
- CORPS MEDICAL
- Médecins et chirurgiens
- Médecins et chirurgiens, médecins et chirurgiens de...
- Papiers de Jules Drivon.
- Règlements du Service de Santé.
Producteur :

Administration centrale des hospices civils de Lyon (personnel)
13
Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.

Date

1796-1868

Cote

1I/249
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Prostitution, maisons de tolérance.
- Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.
Producteur :

Police hygiène - 2D
14
1823-1830

Date

1823-1830

Cote

1I/12
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Ordonnances et arrêtés de police municipale.
- Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
- 1823-1830
Producteur :

Police hygiène - 2D
15
Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

Date

1793-1870

Cote

1I/1
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Organisation et règlements.
- Organisation administrative et financière : commissariat...
Producteur :

Police hygiène - 2D
16
1798-1867.

Date

1798-1867

Cote

1I/9
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Ordonnances et arrêtés de police municipale.
- Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
- 1798-1867.
Producteur :

Police hygiène - 2D
17
Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.

Date

1791-1866

Cote

1I/239
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Lieux publics.
- Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres :...
Producteur :

Police hygiène - 2D
18
Carnaval : ordonnance et règlements, bals masqués, cortège du boeuf gras.

Date

1806-1863

Cote

1I/245
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses.
- Carnaval : ordonnance et règlements, bals masqués,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
19
Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

Date

1837-1870

Cote

1I/2/B
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Organisation et règlements.
- Comptes de police municipale : commissaire général,...
Producteur :

Police hygiène - 2D
20
Instructions du secrétaire général de la police.

Date

1851-1870

Cote

1I/4
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Organisation et règlements.
- Instructions du secrétaire général de la police.
Producteur :

Police hygiène - 2D

Résultats de la recherche

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1806-1813.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Instructions, circulaires, décrets ministériels.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Tables alphabétiques et chronologiques.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1602

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

Producteur :

Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).

Date

Cote

Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

Producteur :

Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1817-1826.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Règlements du Service de Santé.

Cote

Contexte : AC/KP

Producteur :

Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1823-1830

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1798-1867.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :