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20 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/A
 Date
1806-1836
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
2

Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements, pétitions et affaires particulières. Inspection des ports et navigation, rapports.
Cote
1I/258
 Date
1794-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police des quais et ports : ordonnances, arrêtés, règlements,...
3

Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions, comptes de dépenses.
Cote
4I/16
 Date
1834-1850
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Police des prisons.
  • Salle d'arrêt de l'Hôtel de Ville, règlements et instructions,...
4

Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances, arrêtés, règlements, compagnies de navigation, remonte des bateaux sur la Saône, compagnie des "modères".
Cote
1I/257
 Date
1790-1870
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fleuves, ports et quais, baignades.
  • Police de la navigation et de la batellerie : ordonnances,...
5

1806-1813.
Cote
1I/10
 Date
1806-1813
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1806-1813.
6

Instructions, circulaires, décrets ministériels.
Cote
1I/3
 Date
1833-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions, circulaires, décrets ministériels.
7

Tables alphabétiques et chronologiques.
Cote
1I/13
 Date
1800-1842
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • Tables alphabétiques et chronologiques.
8

1602
Cote
HD/E/630
 Date
1602-01-01-1602-12-31
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

  • ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
  • PIECES JUSTIFICATIVES DES COMPTES ET MANDATS DE PAIEMENTS...
  • Pièces justificatives de comptes et mandats de paiements
  • 1602
9

Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges des maîtres apothicaires de la ville de Lyon (1649-1660).
Cote
HD/E/1998
 Date
1649 - 1767
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Fonds de l'Hôtel-Dieu

  • ADMINISTRATION DE L’ETABLISSEMENT
  • PHARMACIE
  • Statuts, règlements, ordonnances et rappels des privilèges...
10

Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).
Cote
1I/167
 Date
1789-1853
 Lieu - Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Police des hôtels : ordonnances, règlements (affiches).
11

1817-1826.
Cote
1I/11
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1817-1826.
12

Règlements du Service de Santé.
Cote
AC/4/KP/222
 Date- Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : AC/KP

  • PERSONNEL
  • CORPS MEDICAL
  • Médecins et chirurgiens
  • Médecins et chirurgiens, médecins et chirurgiens de...
  • Papiers de Jules Drivon.
  • Règlements du Service de Santé.
13

Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.
Cote
1I/249
 Date
1796-1868
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Prostitution, maisons de tolérance.
  • Police des moeurs : réclamations, ordonnances et règlements.
14

1823-1830
Cote
1I/12
 Date
1823-1830
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1823-1830
15

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
16

1798-1867.
Cote
1I/9
 Date
1798-1867
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
  • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
  • 1798-1867.
17

Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres : règlements, ordonnances, programmes.
Cote
1I/239
 Date
1791-1866
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Lieux publics.
  • Cafés, cabarets, maisons de jeu, petits théâtres :...
18

Carnaval : ordonnance et règlements, bals masqués, cortège du boeuf gras.
Cote
1I/245
 Date
1806-1863
 Lieu - Type de document
règlement, texte officiel

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Fêtes, vogues, spectacles ambulants, courses.
  • Carnaval : ordonnance et règlements, bals masqués,...
19

Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.
Cote
1I/2/B
 Date
1837-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Comptes de police municipale : commissaire général,...
20

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.