Correspondance et instructions générales, ordonnances et affiches concernant les voitures de transport et les chemins de fer, affaires particulières, arrêtés de permis de circulation, contraventions, listes d'entreprises de transports et voitures publiques.
Date
1793-1861
Cote
2I/173
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Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Roulage, voirie.
- Police du roulage.
- Correspondance et instructions générales, ordonnances...
Producteur :
Police hygiène - 2D