police - Recherche

1
(A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

Date

1793

Cote

2I/32
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
- (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.
Producteur :

Police hygiène - 2D
2
9 janvier au 31 mars 1638.

Date

1638

Cote

FF/152
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 9 janvier au 31 mars 1638.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
3
Lettres de la mairie et du parquet 1842.

Date

1842

Cote

1I/96
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Correspondance des administrations chargées de la police...
- Correspondance avec les commissariats de quartier.
- Lettres de la mairie et du parquet 1842.
Producteur :

Police hygiène - 2D
4
16 octobre au 7 décembre 1694.

Date

1694

Cote

FF/419
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 16 octobre au 7 décembre 1694.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
Cour des monnaies (1615-1653).

Date

1615-1653

Cote

FF/611
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Cour des monnaies (1615-1653).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
6
Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

1596-1603

Cote

FF/617
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1596-1603).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
7
1697 - 1700.

Date

1697-1700

Cote

FF/434
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1697 - 1700.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
8
Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

Date

1794, An II-An III

Cote

3I/68
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Justice.
- Certificats et cartes révolutionnaires.
- Certificats de résidence.
- Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
Producteur :

Police hygiène - 2D
9
Dossiers A à Ba.

Date

1789-1815

Cote

2I/16
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques,...
- Dossiers A à Ba.
Producteur :

Police hygiène - 2D
10
1701.

Date

1701

Cote

FF/435
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 1701.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
11 janvier au 5 juin 1671.

Date

1671

Cote

FF/260
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 11 janvier au 5 juin 1671.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

Date

1509-1789

Cote

FF/758
- Contexte : Justice et police.
- Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
- Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

Date

1795-1796, An IV-An V

Cote

1I/19
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Correspondance des administrations chargées de la police...
- Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
- An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
Producteur :

Police hygiène - 2D
14
14 janvier au 7 février 1684.

Date

1684

Cote

FF/345
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 14 janvier au 7 février 1684.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/658
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
16
Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

1439-1455

Cote

FF/643
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

Date

1668-1683

Cote

FF/73
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Privilèges des foires de Lyon.
- Liste des participants aux différents parlements de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
An VII (22 février-7 mai 1799).

Date

1799, An VII

Cote

2I/98
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police générale.
- Passeports, voyageurs et étrangers.
- Passeports : visas An VII (1798-1799).
- An VII (22 février-7 mai 1799).
Producteur :

Police hygiène - 2D
19
2 août au 22 décembre 1659.

Date

1659

Cote

FF/233
- Contexte : Justice et police.
- Juridiction de la conservation.
- Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
- 2 août au 22 décembre 1659.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
20
10 janvier 1840-19 mai 1841.

Date

1840-1841

Cote

1I/219
- Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).
- Police locale.
- Hôtels et maisons meublées.
- Registre de déclarations des logeurs.
- 6e arr. Collège.
- 10 janvier 1840-19 mai 1841.
Producteur :

Police hygiène - 2D

Résultats de la recherche

(A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

9 janvier au 31 mars 1638.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Lettres de la mairie et du parquet 1842.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

16 octobre au 7 décembre 1694.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Cour des monnaies (1615-1653).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

1697 - 1700.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

Dossiers A à Ba.

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

1701.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

11 janvier au 5 juin 1671.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

Date

Cote

Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

Producteur :

14 janvier au 7 février 1684.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :