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Résultats de la recherche

  • 1

    (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

    Date

    1793

    Cote

    2I/32

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
    • (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    9 janvier au 31 mars 1638.

    Date

    1638

    Cote

    FF/152

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 janvier au 31 mars 1638.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    Lettres de la mairie et du parquet 1842.

    Date

    1842

    Cote

    1I/96

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Correspondance avec les commissariats de quartier.
    • Lettres de la mairie et du parquet 1842.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    16 octobre au 7 décembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    FF/419

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 octobre au 7 décembre 1694.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Cour des monnaies (1615-1653).

    Date

    1615-1653

    Cote

    FF/611

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1615-1653).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Date

    1596-1603

    Cote

    FF/617

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    1697 - 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    FF/434

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1697 - 1700.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    Dossiers A à Ba.

    Date

    1789-1815

    Cote

    2I/16

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques,...
    • Dossiers A à Ba.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    1701.

    Date

    1701

    Cote

    FF/435

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1701.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    11 janvier au 5 juin 1671.

    Date

    1671

    Cote

    FF/260

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 janvier au 5 juin 1671.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

    Date

    1509-1789

    Cote

    FF/758

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Date

    1795-1796, An IV-An V

    Cote

    1I/19

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    14 janvier au 7 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/345

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 janvier au 7 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

    Date

    1446-1451

    Cote

    FF/658

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Date

    1439-1455

    Cote

    FF/643

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

    Date

    1668-1683

    Cote

    FF/73

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Liste des participants aux différents parlements de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    An VII (22 février-7 mai 1799).

    Date

    1799, An VII

    Cote

    2I/98

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Passeports, voyageurs et étrangers.
    • Passeports : visas An VII (1798-1799).
    • An VII (22 février-7 mai 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    2 août au 22 décembre 1659.

    Date

    1659

    Cote

    FF/233

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 août au 22 décembre 1659.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    10 janvier 1840-19 mai 1841.

    Date

    1840-1841

    Cote

    1I/219

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Hôtels et maisons meublées.
    • Registre de déclarations des logeurs.
    • 6e arr. Collège.
    • 10 janvier 1840-19 mai 1841.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Registres des plumitifs des audiences.

    Date

    1655-1670

    Cote

    FF/105

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Greffe de la Conservation.
    • Registres des plumitifs des audiences.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    20 octobre au 10 novembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/410

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 20 octobre au 10 novembre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Date

    1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/152

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    30 novembre 1855-21 février 1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    1I/234

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Hôtels et maisons meublées.
    • Registre de déclarations des logeurs.
    • 6e arr. Collège.
    • 30 novembre 1855-21 février 1859.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    1825-1828.

    Date

    1825-1828

    Cote

    1I/162

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Cérémonies et fêtes officielles.
    • 1825-1828.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    6 au 14 février 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/339

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 14 février 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    25 janvier au 10 avril 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/496

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 25 janvier au 10 avril 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Surveillance des journaux et journalistes lyonnais.

    Date

    1849-1870

    Cote

    2I/61

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Presse et Imprimerie.
    • Surveillance des journaux et journalistes lyonnais.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Date

    1720-1730

    Cote

    FF/30

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    FF/754

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    10 au 20 décembre 1717.

    Date

    1717

    Cote

    FF/525

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 au 20 décembre 1717.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Date

    1400-1412

    Cote

    FF/641

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.

    Date

    1806-1813

    Cote

    4I/14

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Répression.
    • Etablissements de détention.
    • Police des prisons.
    • Hospice de l'Antiquaille, répertoire de filles détenues.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    1er juillet au 21 octobre 1642.

    Date

    1642

    Cote

    FF/163

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er juillet au 21 octobre 1642.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Dossiers Da-Dub.

    Date

    1789-1815

    Cote

    2I/20

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police générale.
    • Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques,...
    • Dossiers Da-Dub.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    1er septembre au 9 décembre 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/547

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er septembre au 9 décembre 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    Février-juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/189

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Février-juillet 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    23 juillet 1626.

    Date

    1626

    Cote

    FF/126

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 23 juillet 1626.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Juridiction consulaire (1349-1670).

    Date

    1349-1670

    Cote

    FF/68

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1349-1670).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).