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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1383-1411.
Cote
FF/744
 Date
1383-1411
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
2

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1707-1740.
Cote
FF/742
 Date
1707-1740
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
3

Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque révolutionnaire, nominations, chambre des avoués.
Cote
3I/218
 Date
1795-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Jurés et officiers ministériels.
  • Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque...
4

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations 1718-1787.
Cote
FF/743
 Date
1718-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
5

8e partie.
Cote
3GG/146
 Date
1715-1783
 Lieu
2e arrondissement, Ainay (pont), Serin (pont), Sainte Elisabeth (monastère)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Règlements et administrations des hôpitaux, maladrerie,...
  • Hôpital général de la Charité et Aumône générale.
  • 8e partie.
6

Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux, insinuations (1709 - 1782). Conseil supérieur (1771 - 1774).
Cote
FF/745
 Date
1709-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville, petits sceaux,...
7

Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts, édits, tarifs officiels règlementant le notariat et les droits des notaires de Lyon (1308 - 1706). Remontrances, suppliques, délibérations, procès de la communauté des notaires (1545 - 1707). Listes et matricules des notaires (1667 - 1691).
Cote
FF/741
 Date
1308-1706
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Notaires et tabellions de la ville : Privilèges, arrêts,...