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37 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2010-2012.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2707W/31

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Délégation de signature des marchés publics.
    • 2010-2012.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 2

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2707W/2

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2009.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 3

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2707W/3

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2010.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 4

    2004, 2005, 2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2707W/30

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Délégation de signature des marchés publics.
    • 2004, 2005, 2007.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 5

    2014 (janvier à mars).

    Date

    2014

    Cote

    2707W/12

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2014 (janvier à mars).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 6

    Du n° 15000 à 15122.

    Date

    2015

    Cote

    2707W/36

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Courriers signalés.
    • Du n° 15000 à 15122.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 7

    Du n° 13001 à 13058.

    Date

    2013

    Cote

    2707W/33

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Courriers signalés.
    • Du n° 13001 à 13058.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 8

    Séances des 3, 24 juin, 8 novembre 2010, 14 juin, 13 décembre 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2707W/24

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Séances de la commission.
    • Séances des 3, 24 juin, 8 novembre 2010, 14 juin, 13...

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 9

    2013 (janvier à mars).

    Date

    2013

    Cote

    2707W/8

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2013 (janvier à mars).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 10

    2015 (janvier à mars).

    Date

    2015

    Cote

    2707W/15

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2015 (janvier à mars).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 11

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2707W/4

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2010.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 12

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2707W/32

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Délégation de signature des marchés publics.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 13

    2016 (janvier à avril).

    Date

    2016

    Cote

    2707W/18

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2016 (janvier à avril).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 14

    Mise à jour du guide de la commande publique ; organisation de la commande publique.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2707W/29

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Mise à jour du guide de la commande publique ; organisation...

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 15

    Séances des 20 juin, 3 octobre, 12 décembre.

    Date

    2013

    Cote

    2707W/26

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Séances de la commission.
    • Séances des 20 juin, 3 octobre, 12 décembre.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 16

    2015 (septembre à décembre).

    Date

    2015

    Cote

    2707W/17

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2015 (septembre à décembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 17

    2015 (avril à juillet).

    Date

    2015

    Cote

    2707W/16

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2015 (avril à juillet).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 18

    2013 (juillet à octobre).

    Date

    2013

    Cote

    2707W/10

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2013 (juillet à octobre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 19

    Du n° 16000 à 16090.

    Date

    2016

    Cote

    2707W/37

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Courriers signalés.
    • Du n° 16000 à 16090.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 20

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    2707W/1

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2008.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 21

    2013 (novembre à décembre).

    Date

    2013

    Cote

    2707W/11

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2013 (novembre à décembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 22

    2014 (mai à septembre).

    Date

    2014

    Cote

    2707W/13

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2014 (mai à septembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 23

    2016 (mai à juillet).

    Date

    2016

    Cote

    2707W/19

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2016 (mai à juillet).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 24

    2013 (avril à juin).

    Date

    2013

    Cote

    2707W/9

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2013 (avril à juin).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 25

    Du n° 13059 à 13159.

    Date

    2013

    Cote

    2707W/34

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Courriers signalés.
    • Du n° 13059 à 13159.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 26

    Séances des 13 janvier, 29 janvier, 18 juin, 29 septembre, 10 novembre 2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2707W/27

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Séances de la commission.
    • Séances des 13 janvier, 29 janvier, 18 juin, 29 septembre,...

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 27

    Du n° 14001 à 14120.

    Date

    2014

    Cote

    2707W/35

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Fonctionnement du service.
    • Courriers signalés.
    • Du n° 14001 à 14120.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 28

    Séances des 2, 9, 22 octobre,12 novembre, 8 décembre 2008, 5 mars, 2 avril, 25 juin, 2 novembre 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2707W/23

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Séances de la commission.
    • Séances des 2, 9, 22 octobre,12 novembre, 8 décembre...

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 29

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2707W/5

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2011.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 30

    Fonctionnement général.

    Date

    2003-2012

    Cote

    2707W/22

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Fonctionnement général.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 31

    2012 (janvier à avril).

    Date

    2012

    Cote

    2707W/6

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2012 (janvier à avril).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 32

    Commission de contrôle des comptes des entreprises, création.

    Date

    2001

    Cote

    2707W/21

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission de contrôle des comptes des entreprises,...

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 33

    Commission de délégation de service public.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2707W/28

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission de délégation de service public.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 34

    2014 (octobre à décembre).

    Date

    2014

    Cote

    2707W/14

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2014 (octobre à décembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 35

    Séances des 25 avril, 21 juin, 6 décembre.

    Date

    2012

    Cote

    2707W/25

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commission consultative des services publics locaux.
    • Séances de la commission.
    • Séances des 25 avril, 21 juin, 6 décembre.

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 36

    2016 (septembre à décembre).

    Date

    2016

    Cote

    2707W/20

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2016 (septembre à décembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.

  • 37

    2012 (mai à décembre).

    Date

    2012

    Cote

    2707W/7

    • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

    • Commissions.
    • Commissions d'appel d'offres.
    • 2012 (mai à décembre).

    Producteur :

    Direction de la commande publique.