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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2010-2012.
Cote
2707W/31
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Délégation de signature des marchés publics.
  • 2010-2012.
2

2009.
Cote
2707W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2009.
3

2010.
Cote
2707W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2010.
4

2004, 2005, 2007.
Cote
2707W/30
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Délégation de signature des marchés publics.
  • 2004, 2005, 2007.
5

2014 (janvier à mars).
Cote
2707W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2014 (janvier à mars).
6

Du n° 15000 à 15122.
Cote
2707W/36
 Date
2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Courriers signalés.
  • Du n° 15000 à 15122.
7

Du n° 13001 à 13058.
Cote
2707W/33
 Date
2013
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Courriers signalés.
  • Du n° 13001 à 13058.
8

Séances des 3, 24 juin, 8 novembre 2010, 14 juin, 13 décembre 2011.
Cote
2707W/24
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commission consultative des services publics locaux.
  • Séances de la commission.
  • Séances des 3, 24 juin, 8 novembre 2010, 14 juin, 13...
9

2013 (janvier à mars).
Cote
2707W/8
 Date
2013
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2013 (janvier à mars).
10

2015 (janvier à mars).
Cote
2707W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2015 (janvier à mars).
11

2010.
Cote
2707W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2010.
12

2008-2009.
Cote
2707W/32
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Délégation de signature des marchés publics.
  • 2008-2009.
13

2016 (janvier à avril).
Cote
2707W/18
 Date
2016
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2016 (janvier à avril).
14

Mise à jour du guide de la commande publique ; organisation de la commande publique.
Cote
2707W/29
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Mise à jour du guide de la commande publique ; organisation...
15

Séances des 20 juin, 3 octobre, 12 décembre.
Cote
2707W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commission consultative des services publics locaux.
  • Séances de la commission.
  • Séances des 20 juin, 3 octobre, 12 décembre.
16

2015 (septembre à décembre).
Cote
2707W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2015 (septembre à décembre).
17

2015 (avril à juillet).
Cote
2707W/16
 Date
2015
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2015 (avril à juillet).
18

2013 (juillet à octobre).
Cote
2707W/10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2013 (juillet à octobre).
19

Du n° 16000 à 16090.
Cote
2707W/37
 Date
2016
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Fonctionnement du service.
  • Courriers signalés.
  • Du n° 16000 à 16090.
20

2008.
Cote
2707W/1
 Date
2008
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Marchés publics. Commissions, signatures, courriers...

  • Commissions.
  • Commissions d'appel d'offres.
  • 2008.