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760 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    9 janvier au 31 mars 1638.

    Date

    1638

    Cote

    FF/152

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 janvier au 31 mars 1638.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    16 octobre au 7 décembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    FF/419

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 octobre au 7 décembre 1694.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    Cour des monnaies (1615-1653).

    Date

    1615-1653

    Cote

    FF/611

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Cour des monnaies (1615-1653).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Date

    1596-1603

    Cote

    FF/617

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1596-1603).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    1697 - 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    FF/434

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1697 - 1700.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    1701.

    Date

    1701

    Cote

    FF/435

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1701.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 7

    11 janvier au 5 juin 1671.

    Date

    1671

    Cote

    FF/260

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 janvier au 5 juin 1671.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau d'avis et d'adresses (1741). Bureau des choses perdues (1777). Magasin et bureau de confiance (1774). Bureau royal de correspondance nationale et étrangère (1766 - 1780). Bureau des nourrices (1780 - 1789). Bureau des copistes (1783). Bureau d'enregistrement et d'initiation des domestiques (1789). Chantiers de construction de bois (1772 - 1784). Vidanges des latrines (1772 - 1787). Fours à chaux en Vaise et à La Guillotière (1509 - 1780).

    Date

    1509-1789

    Cote

    FF/758

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    14 janvier au 7 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/345

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 janvier au 7 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

    Date

    1446-1451

    Cote

    FF/658

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Date

    1439-1455

    Cote

    FF/643

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Liste des participants aux différents parlements de la Conservation. Règlements et procédures.

    Date

    1668-1683

    Cote

    FF/73

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Liste des participants aux différents parlements de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    2 août au 22 décembre 1659.

    Date

    1659

    Cote

    FF/233

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 août au 22 décembre 1659.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14

    Registres des plumitifs des audiences.

    Date

    1655-1670

    Cote

    FF/105

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Greffe de la Conservation.
    • Registres des plumitifs des audiences.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    20 octobre au 10 novembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/410

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 20 octobre au 10 novembre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    6 au 14 février 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/339

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 14 février 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    25 janvier au 10 avril 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/496

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 25 janvier au 10 avril 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Date

    1720-1730

    Cote

    FF/30

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon pour la taxe des lanternes (s.d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    FF/754

    • Contexte : Justice et police.

    • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
    • Etat de l'estimation des maisons de la ville de Lyon...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    10 au 20 décembre 1717.

    Date

    1717

    Cote

    FF/525

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 au 20 décembre 1717.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Date

    1400-1412

    Cote

    FF/641

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    1er juillet au 21 octobre 1642.

    Date

    1642

    Cote

    FF/163

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er juillet au 21 octobre 1642.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    1er septembre au 9 décembre 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/547

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er septembre au 9 décembre 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    23 juillet 1626.

    Date

    1626

    Cote

    FF/126

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 23 juillet 1626.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    Juridiction consulaire (1349-1670).

    Date

    1349-1670

    Cote

    FF/68

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1349-1670).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).

    Date

    1492-1506

    Cote

    FF/663

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    Janvier 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/241

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Janvier 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Août 1658.

    Date

    1658

    Cote

    FF/226

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Août 1658.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 30

    Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Date

    1477-1479

    Cote

    FF/635

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Place et maison de la Grenette (1477-1479).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    6 au 26 août 1692.

    Date

    1692

    Cote

    FF/406

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 26 août 1692.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    16 janvier au 28 avril 1673.

    Date

    1673

    Cote

    FF/270

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 janvier au 28 avril 1673.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Description des matrices des poids et mesures. Description des nouvelles matrices des mesures à grains, à charbons de bois, à charbon de pierre, à chaux, à marrons, à châtaignes. Notes sur la valeur de quelques monnaies et mesures de blé et de vin, mentionnés dans des terriers et autres anciens titres (1399-1683).

    Date

    1694-1780

    Cote

    FF/64

    • Contexte : Justice et police.

    • Police des poids et mesures de la ville.
    • Description des matrices des poids et mesures. Description...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    13 janvier au 16 avril 1712.

    Date

    1712

    Cote

    FF/488

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 janvier au 16 avril 1712.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    10 au 18 décembre 1671.

    Date

    1671

    Cote

    FF/264

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 au 18 décembre 1671.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    3 au 22 janvier 1695.

    Date

    1695

    Cote

    FF/422

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 au 22 janvier 1695.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    Réglements divers pour la justice.

    Date

    1563-1773

    Cote

    FF/738

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Réglements divers pour la justice.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    17 novembre au 4 décembre 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/377

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 novembre au 4 décembre 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).

    Date

    1450-1454

    Cote

    FF/649

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

    Date

    1449-1454

    Cote

    FF/710

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 41

    4 janvier au 18 juin 1723.

    Date

    1723

    Cote

    FF/561

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 janvier au 18 juin 1723.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 42

    Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.

    Date

    1412-1699

    Cote

    FF/5

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Police ordinaire exercée par la ville.
    • Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 43

    6 mai au 22 juin 1644.

    Date

    1644

    Cote

    FF/172

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 mai au 22 juin 1644.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 44

    13 au 30 août 1717.

    Date

    1717

    Cote

    FF/519

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 30 août 1717.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 45

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 46

    3 au 20 juin 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/534

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 au 20 juin 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    17 août au 30 décembre 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/351

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 août au 30 décembre 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    18 au 31 mai 1712.

    Date

    1712

    Cote

    FF/491

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 18 au 31 mai 1712.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 49

    26 octobre au 21 novembre 1691.

    Date

    1691

    Cote

    FF/399

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 26 octobre au 21 novembre 1691.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 50

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 51

    17 au 26 août 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/302

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 26 août 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).

    Date

    1625-1752

    Cote

    FF/720

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 53

    11 juin au 30 septembre 1633.

    Date

    1633

    Cote

    FF/141

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 juin au 30 septembre 1633.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 54

    11 au 28 juillet 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/473

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 au 28 juillet 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 55

    Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).

    Date

    1579-1628

    Cote

    FF/678

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 56

    12 au 21 août 1705.

    Date

    1705

    Cote

    FF/452

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 12 au 21 août 1705.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 57

    7 septembre au 9 décembre 1671.

    Date

    1671

    Cote

    FF/263

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 7 septembre au 9 décembre 1671.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 58

    4 janvier au 15 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/543

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 janvier au 15 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 59

    28 avril au 22 juin 1722.

    Date

    1722

    Cote

    FF/559

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 28 avril au 22 juin 1722.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 60

    3 au 10 janvier 1678.

    Date

    1678

    Cote

    FF/304

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 au 10 janvier 1678.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 61

    Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque au sujets des poids et mesures (1550-1665).

    Date

    1550-1665

    Cote

    FF/59

    • Contexte : Justice et police.

    • Police des poids et mesures de la ville.
    • Anciennes contestations entre la ville et l'archevêque...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 62

    24 septembre au 15 décembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/344

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 septembre au 15 décembre 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 63

    Commerce des blés, grains et farines : procédures.

    Date

    1702-1765

    Cote

    FF/27

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des blés, grains et farines : procédures.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 64

    Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.

    Date

    1536-1782

    Cote

    FF/21

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 65

    27 avril, 4 mai, 4 juin 1672.

    Date

    1672

    Cote

    FF/267

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 avril, 4 mai, 4 juin 1672.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 66

    5 janvier au 6 mars 1657.

    Date

    1657

    Cote

    FF/219

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 5 janvier au 6 mars 1657.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 67

    Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749 - 1787).

    Date

    1666-1787

    Cote

    FF/51

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Procès-verbaux de contraventions.
    • Meuniers, charretiers (1666 - 1777). Cabaretiers (1749...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 68

    Vidanges des fosses de la ville. Latrines.

    Date

    1591-1787

    Cote

    FF/22

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Vidanges des fosses de la ville. Latrines.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 69

    30 juin au 3 août 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/299

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 30 juin au 3 août 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 70

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

    Date

    1781-1783

    Cote

    FF/714

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    10 janvier au 8 avril 1656.

    Date

    1628

    Cote

    FF/216

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 10 janvier au 8 avril 1656.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    1er au 30 décembre 1655.

    Date

    1655

    Cote

    FF/215

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 décembre 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.

    Date

    1475-1704

    Cote

    FF/7

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Police ordinaire exercée par la ville.
    • Contestations entre les officiers de police et les...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 74

    16 au 30 juin 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/298

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 30 juin 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 75

    1er mars au 26 mai 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/348

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er mars au 26 mai 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76

    Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires, syndics des procureurs.

    Date

    1617-1789

    Cote

    FF/740

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Procureurs, contrôleurs des dépens, Tiers référandaires,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 77

    Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

    Date

    1582-1716

    Cote

    FF/700

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 78

    Maîtrise des eaux et forêts.

    Date

    1387-1783

    Cote

    FF/747

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Maîtrise des eaux et forêts.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    1675.

    Date

    1675

    Cote

    FF/279

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 80

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).

    Date

    1444-1454

    Cote

    FF/655

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).