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149 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
2

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
3

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).
Cote
FF/658
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
4

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Cote
FF/643
 Date
1439-1455
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
5

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
Cote
FF/641
 Date
1400-1412
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
6

Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).
Cote
FF/663
 Date
1492-1506
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...
7

Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Cote
FF/635
 Date
1477-1479
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
8

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).
Cote
FF/649
 Date
1450-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
9

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).
Cote
FF/710
 Date
1449-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste...
10

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).
Cote
FF/720
 Date
1625-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...
11

Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).
Cote
FF/678
 Date
1579-1628
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).
12

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).
Cote
FF/714
 Date
1781-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
13

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).
Cote
FF/700
 Date
1582-1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
14

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).
Cote
FF/655
 Date
1444-1454
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
15

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
16

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).
Cote
FF/651
 Date
1443-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
17

Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.
Cote
FF/624
 Date
1498-1523
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...
18

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).
Cote
FF/671
 Date
1488-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Robert et François Dupré, contre les...
19

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
20

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).