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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2I/32
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
  • (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.
2
Cote
FF/152
Date
1638
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 janvier au 31 mars 1638.
3
Cote
1I/96
Date
1842
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Correspondance avec les commissariats de quartier.
  • Lettres de la mairie et du parquet 1842.
4
Cote
FF/419
Date
1694
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 octobre au 7 décembre 1694.
5
Cote
FF/611
Date
1615-1653
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
6
Cote
FF/617
Date
1596-1603
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
7
Cote
FF/434
Date
1697-1700
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1697 - 1700.
8
Cote
3I/68
Date
1794, An II-An III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
9
Cote
2I/16
Date
1789-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1789-1815). Lettres, suppliques,...
  • Dossiers A à Ba.
10
Cote
FF/435
Date
1701
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1701.
11
Cote
FF/260
Date
1671
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 janvier au 5 juin 1671.
12
Cote
FF/758
Date
1509-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Etablissements d'utilité publique (établissements pour...
  • Tombereaux et nettoyage des rues (1716 - 1746). Bureau...
13
Cote
1I/19
Date
1795-1796, An IV-An V
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
  • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).
14
Cote
FF/345
Date
1684
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 janvier au 7 février 1684.
15
Cote
FF/658
Date
1446-1451
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
16
Cote
FF/643
Date
1439-1455
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
17
Cote
FF/73
Date
1668-1683
Lieu - Type de document
sceau
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Liste des participants aux différents parlements de...
18
Cote
2I/98
Date
1799, An VII
Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An VII (1798-1799).
  • An VII (22 février-7 mai 1799).
19
Cote
FF/233
Date
1659
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 août au 22 décembre 1659.
20
Cote
1I/219
Date
1840-1841
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 6e arr. Collège.
  • 10 janvier 1840-19 mai 1841.