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220 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Date

    1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/152

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Février-juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/189

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Février-juillet 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    7 août 1857-26 août 1870.

    Date

    1857-1870

    Cote

    3I/31

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Procès-verbaux, perquisitions, interrogatoires, arrestations...
    • 7 août 1857-26 août 1870.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).

    Date

    1800-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/122

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Date

    1800-1803, An VIII-An XI

    Cote

    3I/121

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    An II (mai 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1er arrondissement. Perrache (21 août 1844-23 avril1845).

    Date

    1844-1845

    Cote

    3I/21

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
    • 1er arrondissement. Perrache (21 août 1844-23 avril1845).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    3I/146

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/201

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    An III-IV (mai-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (mai-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

    Date

    1789-1800

    Cote

    3I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Date

    1799-1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/199

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An VI (novembre 1797-août 1798).

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/109

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VI (novembre 1797-août 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D