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Résultats de la recherche

  • 1

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Date

    1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/152

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An VIII-IX (avril-octobre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Février-juillet 1806.

    Date

    1806

    Cote

    3I/189

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie : mairie centrale.
    • Février-juillet 1806.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    7 août 1857-26 août 1870.

    Date

    1857-1870

    Cote

    3I/31

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Procès-verbaux, perquisitions, interrogatoires, arrestations...
    • 7 août 1857-26 août 1870.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/173

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XII (octobre 1803-janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration An VIII-X (juillet 1800-mars 1802).

    Date

    1800-1802, An VIII-An X

    Cote

    3I/122

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Date

    1800-1803, An VIII-An XI

    Cote

    3I/121

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VIII-XI (août 1800-janvier 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    An II (mai 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1er arrondissement. Perrache (21 août 1844-23 avril1845).

    Date

    1844-1845

    Cote

    3I/21

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
    • 1er arrondissement. Perrache (21 août 1844-23 avril1845).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre 1799).

    Date

    1797-1799, An V-An VII

    Cote

    3I/146

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An V-VII (septembre 1797-septembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    An VI.

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/201

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • An VI.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    An III-IV (mai-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (mai-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

    Date

    1789-1800

    Cote

    3I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Date

    1799-1800, An VIII-An IX

    Cote

    3I/199

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Divisions de l'ouest et du midi An VIII-IX.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An VI (novembre 1797-août 1798).

    Date

    1797-1798, An VI

    Cote

    3I/109

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VI (novembre 1797-août 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    An IX-X (janvier 1801-septembre 1802).

    Date

    1801-1802, An IX-An X

    Cote

    3I/125

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IX-X (janvier 1801-septembre 1802).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Division du midi An IV-VII (mars 1796-janvier 1799).

    Date

    1796-1799, An IV-An VII

    Cote

    3I/143

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du midi An IV-VII (mars 1796-janvier 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    7e arrondissement. Palais des Arts (18 février 1840-29 novembre 1849).

    Date

    1840-1849

    Cote

    3I/17

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Actes judiciaires des commissaires de police, rapports,...
    • 7e arrondissement. Palais des Arts (18 février 1840-29...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Date

    1803-1804, An XIII

    Cote

    3I/213

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division de l'ouest An XIII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Date

    1804-1805, An XIII

    Cote

    3I/180

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XIII (octobre 1804-février 1805).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    Division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/205

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Répertoire alphabétique des cartes d'inscription civique.
    • Division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Enregistrement des certificats de résidence An VIII (1799-1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    3I/123

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Enregistrement des certificats de résidence An VIII...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    An VI-VII (mars 1798-juillet 1799).

    Date

    1798-1799, An VI-An VII

    Cote

    3I/112

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VI-VII (mars 1798-juillet 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    An IV-VIII (mars 1796-septembre 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/99

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (mars 1796-septembre 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    Municipalité de la division du midi An XII.

    Date

    1803-1804, An XII

    Cote

    3I/212

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes de population.
    • Municipalité de la division du midi An XII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    An V (avril-septembre 1797).

    Date

    1797, An V

    Cote

    3I/106

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An V (avril-septembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    An II-V (1794-1797).

    Date

    1794-1797, An II-An V

    Cote

    3I/136

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
    • An II-V (1794-1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Municipalité de la division du midi An VII.

    Date

    1798-1799, An VII

    Cote

    3I/197

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Cartes d'inscription civique.
    • Municipalité de la division du midi An VII.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    Novembre-décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Novembre-décembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Jurés : formation des jurys : lettres et instructions, registre de tirage au sort , convocation et radiations.

    Date

    1795-1845

    Cote

    3I/217

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Jurés et officiers ministériels.
    • Jurés : formation des jurys : lettres et instructions,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).

    Date

    1800-1801, An VIII-An IX

    Cote

    3I/120

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An VIII-IX (juillet 1800-août 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Date

    1803, An XI

    Cote

    3I/168

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An XI (février-juin 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    An IV-XII (mars 1796-février 1804).

    Date

    1796-1804, An IV-An XII

    Cote

    3I/96

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-XII (mars 1796-février 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D