fiscalité - Recherche

1
Cour des monnaies (1615-1653).

Date

1615-1653

Cote

FF/611
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Cour des monnaies (1615-1653).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
2
Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

1596-1603

Cote

FF/617
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Dettes passives de la ville (1596-1603).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
3
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

1446-1451

Cote

FF/658
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
4
Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

1439-1455

Cote

FF/643
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
5
Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

Date

1400-1412

Cote

FF/641
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
6
Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).

Date

1492-1506

Cote

FF/663
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
7
Place et maison de la Grenette (1477-1479).

Date

1477-1479

Cote

FF/635
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
8
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).

Date

1450-1454

Cote

FF/649
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
9
Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

1449-1454

Cote

FF/710
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
10
Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).

Date

1625-1752

Cote

FF/720
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
11
Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).

Date

1579-1628

Cote

FF/678
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
12
Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

Date

1781-1783

Cote

FF/714
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
13
Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

Date

1582-1716

Cote

FF/700
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
14
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).

Date

1444-1454

Cote

FF/655
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
15
Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

Date

1498-1520

Cote

FF/664
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
16
Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

1443-1451

Cote

FF/651
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
17
Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des draps d'or, d'argent et de soie.

Date

1498-1523

Cote

FF/624
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Douane de Lyon : ferme de la draperie ; entrées des...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
18
Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).

Date

1488-1635

Cote

FF/671
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Procès relatifs aux impositions.
- Procès contre Robert et François Dupré, contre les...
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
19
Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

Date

1557-1678

Cote

FF/587
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).
20
Justice de la Guillotière (1664-1789).

Date

1664-1789

Cote

FF/638
- Contexte : Justice et police.
- Procès soutenus par la ville et procédures.
- Procès soutenus par la ville.
- Justice de la Guillotière (1664-1789).
Producteur :

Consulat de Lyon (1320-1789).

Résultats de la recherche

Cour des monnaies (1615-1653).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Dettes passives de la ville (1596-1603).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1446-1451).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Humbert de Bleterens (1439-1455).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Hôpitaux : Hôtel-Dieu, procès de Jean d'Avignon.

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès de Jean de Varennes, Jean Baronnat, Jacques Dodieu, François Dupré (1492-1506).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Place et maison de la Grenette (1477-1479).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1450-1454).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Exemptions de tailles : procès contre Pierre Leviste dit Morelet (1449-1454).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1444-1454).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.

Producteur :

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

Date

Cote

Contexte : Justice et police.