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211 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Séance du 10 octobre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/198

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 10 octobre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 2

    Séance du 22 mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/15

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 mars 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 19 novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/79

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 19 novembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 5

    Séance du 22 novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/34

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 novembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 6

    Séance du 12 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/108

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 12 novembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/155

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Séance du 14 octobre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/105

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 14 octobre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 9

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/154

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Séance du 17 février 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/114

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 17 février 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séance du 19 septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2647W/8

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séance du 19 septembre 1988

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/21

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Séance du 19 novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/82

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 19 novembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 26 mai 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/120

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 26 mai 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Séance du 11 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/159

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 11 octobre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 16

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/53

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/152

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/170

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 20 décembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/26

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 20

    Séance du 1er mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/140

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 1er mars 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 21

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/31

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 22

    Séance du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/59

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 20 novembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 23

    Séance du 18 mai 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/143

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 18 mai 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 24

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 25

    Séance du 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/136

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 16 décembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 26

    Séance du 15 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/207

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 15 novembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 27

    Séance du 14 février 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/40

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 14 février 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 28

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/36

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 29

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/20

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 30

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 31

    Séance du 18 janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/12

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 18 janvier 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 32

    Séance du 20 juin 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/188

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 20 juin 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 33

    Séance du 14 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/119

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 14 avril 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 34

    Séance du 12 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/109

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 12 novembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 35

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 36

    Séance du 19 février 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/69

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 19 février 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 37

    Séance du 2 juillet 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/72

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 2 juillet 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 38

    Séance du 12 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/209

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 décembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 39

    Séance du 22 avril 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/91

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 22 avril 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 40

    Séance du 12 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/197

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 12 septembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées