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211 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 10 octobre 2005.
Cote
2647W/198
 Date
2005
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2005.
  • Séance du 10 octobre 2005.
2

Séance du 22 mars 1999.
Cote
2647W/15
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 mars 1999.
3

Séance du 19 novembre 2001.
Cote
2647W/79
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 19 novembre 2001.
4

Séance du 25 mars 2002.
Cote
2647W/90
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 25 mars 2002.
5

Séance du 22 novembre 1999.
Cote
2647W/34
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
6

Séance du 12 novembre 2002.
Cote
2647W/108
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 12 novembre 2002.
7

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/155
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
8

Séance du 14 octobre 2002.
Cote
2647W/105
 Date
2002
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2002.
  • Séance du 14 octobre 2002.
9

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/154
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
10

Séance du 17 février 2003.
Cote
2647W/114
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 17 février 2003.
11

Séance du 19 septembre 1988
Cote
2647W/8
 Date
1988
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séance du 19 septembre 1988
12

Séance du 5 juillet 1999.
Cote
2647W/21
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
13

Séance du 19 novembre 2001.
Cote
2647W/82
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2001.
  • Séance du 19 novembre 2001.
14

Séance du 26 mai 2003.
Cote
2647W/120
 Date
2003
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2003.
  • Séance du 26 mai 2003.
15

Séance du 11 octobre 2004.
Cote
2647W/159
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 11 octobre 2004.
16

Séance du 18 septembre 2000.
Cote
2647W/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.
17

Séance du 13 septembre 2004.
Cote
2647W/152
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 13 septembre 2004.
18

Séance du 20 décembre 2004.
Cote
2647W/170
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 20 décembre 2004.
19

Séance du 5 juillet 1999.
Cote
2647W/26
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
20

Séance du 1er mars 2004.
Cote
2647W/140
 Date
2004
 Lieu - Type de document
délibération;rapport

  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2004.
  • Séance du 1er mars 2004.