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50 résultats

Résultats de la recherche

1

Centre international de séjour de Lyon (CISL).

Date

1992-1997

Cote

2709WP/20

2

Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise de la mission par la Ville de Lyon, paiement d'indemnités à la STEPE pour préjudice commercial, indemnités versées aux commerçants.

Date

1995-2007

Cote

2709WP/10

3

Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.

Date

2007-2011

Cote

2709WP/26

4

2009

Date

2009

Cote

2694WP/8

5

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT), mise en place à la Ville de Lyon.

Date

2000-2002

Cote

2709WP/32

6

2005

Date

2005

Cote

2694WP/5

7

1997-1999

Date

1997-1999

Cote

2694WP/2

8

2000-2001

Date

2000-2001

Cote

2694WP/3

9

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).

Date

1996-1999

Cote

2709WP/23

10

Olympique lyonnais (OL).

Date

1991-2003

Cote

2709WP/28

11

Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon (SEPEL) Eurexpo, cession. Evaluation.

Date

1990-2012

Cote

2709WP/13

12

Suivi de la masse salariale, surcoût d'un poste, présentation du bilan social et du rapport de l'état de la collectivité au Comité Technique Paritaire, coût du personnel du Cabinet du Maire et des groupes politiques au Conseil Municipal après élections municipales de mars 2001.

Date

1995-2010

Cote

2694WP/18

13

Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).

Date

2002-2011

Cote

2709WP/24

14

Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition du Syndicat Intercommunal à vocation funéraire par conventionnement :

Date

2005-2006

Cote

2694WP/17

15

Marchés à procédure adaptée (MAPA) de prestation intellectuelle (aide à la cession d'actifs immobiliers, assurance juridique, assistance financière), suivi.

Date

2006

Cote

2709WP/3

16

Remboursement du coût chargé des agents mis à disposition du Centre communal d'action sociale (CCAS) par conventionnement :

Date

2006-2007

Cote

2694WP/16

17

2006

Date

2006

Cote

2694WP/6

18

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) St Denis, OGEC La Rédemption, OGEC St Maurice, OGEC Ste Irénée, OGEC Charles Démia, LYADE, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Maison de retraite Ste Camille, Caisse du bâtiment et des travaux publics, Habitat et humanisme, Les amis du gîte à Châtel (74), Rhône ADAPT, Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), Centre régional Léon Bérard, Hôpital de Fourvière, Hôpital des Charmettes.

Date

1993-2010

Cote

2709WP/5

19

1993-1996

Date

1993-1996

Cote

2694WP/1

20

2007-2010.

Date

2007-2010

Cote

2694WP/12