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412 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/103

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4331 à 4369).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 2

    Séance du 18 septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/14

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 18 septembre 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 3

    Séance du 10 octobre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/198

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 10 octobre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 4

    Dossier de séance (délibérations n°1456 à 1489).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/39

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 8 juin 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1456 à 1489).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 5

    Dossier de séance (délibérations n°982 à 1044 sauf n°1006, 1045).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/27

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 22 décembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°982 à 1044 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 6

    Séance du 22 mars 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/15

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 mars 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 7

    Séance du 19 novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/79

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 19 novembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 8

    Dossier de séance (délibérations n°8770 à 8825).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/4

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 18 février 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°8770 à 8825).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 9

    Séance du 25 mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/90

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 25 mars 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 10

    Séance du 22 novembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/34

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 22 novembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 11

    Séances d'octobre et novembre.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séances d'octobre et novembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 12

    Séance du 12 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/108

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 12 novembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 13

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/155

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 14

    Séance du 14 octobre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/105

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 14 octobre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 15

    Dossier de séance (délibérations n°1742 à 1815).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/46

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 19 octobre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°1742 à 1815).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 16

    Séance du 18 septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/15

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 18 septembre 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 17

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/154

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 18

    Séance du 17 février 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/114

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 17 février 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 19

    Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/138

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 20

    Séance du 19 septembre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2647W/8

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1988.
    • Séance du 19 septembre 1988

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 21

    Dossier de séance (délibérations n°210 à 283 sauf n°251, 255).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/9

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 26 mai 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°210 à 283 sauf n°251,...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 22

    Séance du 13 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/5

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 13 mars 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 23

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/21

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 24

    Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/102

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 2 avril 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4287 à 4330).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 25

    Séance du 21 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2924W/7

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 21 avril 2008.

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 26

    Dossier de séance (délibérations n°907 à 953 sauf n°947, 951).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/25

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 25 novembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°907 à 953 sauf n°947,...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 27

    Dossier de séance (délibérations n°655 à 685 sauf n°662).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 15 septembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°655 à 685 sauf n°662).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 28

    Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/68

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 11 octobre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2854 à 2914).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 29

    Séance du 19 novembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2647W/82

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2001.
    • Séance du 19 novembre 2001.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 30

    Séance du 26 mai 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/120

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 26 mai 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 31

    Séance du 11 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/159

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 11 octobre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 32

    Séance du 18 septembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/53

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 18 septembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 33

    Séance du 13 septembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/152

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 13 septembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 34

    Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf n°3189).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/75

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 28 février 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3170 à 3212 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 35

    Séances de janvier et février.

    Date

    1996

    Cote

    2226W/4, 2226WP/6-2226WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1996.
    • Séances de janvier et février.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 36

    Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615, 635, 653).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/17

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 15 septembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°604 à 654 sauf n°615,...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 37

    Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/84

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 4 juillet 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3551 à 3579).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 38

    Dossier de séance (délibérations n°340 à 379).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/12

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 23 juin 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°340 à 379).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 39

    Séance du 20 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/170

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 20 décembre 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 40

    Séance du 5 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/26

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 5 juillet 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 41

    Dossier de séance (délibérations n°2687 à 2727).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/64

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 13 septembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2687 à 2727).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 42

    Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/76

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 28 février 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3213 à 3252).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 43

    Séance du 1er mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/140

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 1er mars 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 44

    Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf n°3366).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/79

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 11 avril 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3319 à 3401 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 45

    Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/143

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 46

    Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/69

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 15 novembre 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2915 à 2945).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 47

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/31

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 48

    Séance du 20 novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/59

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 20 novembre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 49

    Séance du 18 mai 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2647W/143

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2004.
    • Séance du 18 mai 2004.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 50

    Dossier de séance (délibérations n°813 à 842).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/22

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 25 novembre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°813 à 842).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 51

    Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/140

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 14 octobre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 52

    Séance du 20 septembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 20 septembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 53

    Séance du 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/136

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 16 décembre 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 54

    Séance du 15 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/207

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 15 novembre 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 55

    Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/131

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 56

    Dossier de séance (délibérations n°2631 à 2686 sauf n°2651).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/63

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 12 juillet 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2631 à 2686 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 57

    Séance du 4 avril 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/27

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 4 avril 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 58

    Séance du 14 mai 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/30

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 14 mai 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 59

    Dossier de séance (délibérations n°2041 à 2072).

    Date

    2009

    Cote

    2924W/51

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2009.
    • Séance du 14 décembre 2009.
    • Dossier de séance (délibérations n°2041 à 2072).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 60

    Séance du 14 février 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/40

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 14 février 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 61

    Séance du 4 avril 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2715W/28

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2007.
    • Séance du 4 avril 2007.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 62

    Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/130

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 63

    Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/78

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 11 avril 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3283 à 3318).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 64

    Séance du 13 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/36

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 13 décembre 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 65

    Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 11 mars 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 66

    Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Date

    2011

    Cote

    2924W/89

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2011.
    • Séance du 19 septembre 2011.
    • Dossier de séance (délibérations n°3723 à 3759).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 67

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/20

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 68

    Séance du 23 octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2647W/58

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2000.
    • Séance du 23 octobre 2000.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 69

    Séance du 18 janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/12

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 18 janvier 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 70

    Séance du 20 juin 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2647W/188

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2005.
    • Séance du 20 juin 2005.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 71

    Séance du 14 avril 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2647W/119

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2003.
    • Séance du 14 avril 2003.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 72

    Dossier de séance (délibérations n°686 à 735).

    Date

    2008

    Cote

    2924W/19

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2008.
    • Séance du 20 octobre 2008.
    • Dossier de séance (délibérations n°686 à 735).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 73

    Dossier de séance (délibérations n°2154 à 2204).

    Date

    2010

    Cote

    2924W/54

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2010.
    • Séance du 1er mars 2010.
    • Dossier de séance (délibérations n°2154 à 2204).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 74

    Séance du 12 novembre 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2647W/109

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 2002.
    • Séance du 12 novembre 2002.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 75

    Séances de juin à septembre.

    Date

    1995

    Cote

    2226W/1, 2226WP/1-2226WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

    • 1995.
    • Séances de juin à septembre.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 76

    Séance du 13 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/2

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 13 février 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 77

    Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/144

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 78

    Séance du 31 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2647W/18

    • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

    • Conseils municipaux de 1999.
    • Séance du 31 mai 1999.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 79

    Séance du 19 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2715W/11

    • Contexte : Conseils municipaux de 2006 et 2007 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2006.
    • Séance du 19 juin 2006.

    Producteur :

    Direction des Assemblées

  • 80

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.